Permis d'aménager n° 03421317V0001 à Poussan pour un terrain de 2 261 m², rue des Horts
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 mars 2017
Dossier PA n° 03421317V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 mars 2017 à Poussan (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03421317V0001 porte sur un projet situé rue des Horts.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 2 261 m².
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 04/12/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 21/06/2017, soit 3 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 3 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2017 dans l'Hérault, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 10 mois.
Ce permis d'aménager vise la parcelle BH 14, BH 15, BH 20. Sur la même voie, rue des Horts, la base recense 4 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 28 permis d'aménager à Poussan référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/12/2017.
Autorisation
21 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
21/06/2017
Achèvement (DAACT)
04/12/2017
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Poussan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poussan Code postal 34560 Identifiant INSEE 34213
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 2 261 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 261 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FABRÈGUES (34690)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03421317V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 21 mars 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, rue des Horts à Poussan (34560)
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