Permis d'aménager n° 03421315V0006 à Poussan pour un terrain de 1 026 m², avenue General de Gaulle
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2015
Dossier PA n° 03421315V0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03421315V0006, délivré le 16 septembre 2015 à Poussan (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé avenue General de Gaulle.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 1 026 m².
L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 20/04/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/03/2016, soit 6 mois après l'autorisation. L'instruction a duré un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane d'environ 10 mois observée dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2015.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence BE 59. Ce dossier fait partie des 28 permis d'aménager à Poussan référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/04/2017.
Autorisation
16 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
16/03/2016
Achèvement (DAACT)
20/04/2017
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Poussan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poussan Code postal 34560 Identifiant INSEE 34213
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'aménagement porte sur un terrain de 1 026 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 026 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUSSAN (34560)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03421315V0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |