Retour aux autorisations de Cazouls-lès-Béziers

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 03406915Z0001

Permis d'aménager n° 03406915Z0001 à Cazouls-lès-Béziers pour un terrain de 20 886 m², Chem De La Prade Les Escondals

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 mai 2015, ouverture de chantier le 1 décembre 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03406915Z0001, déposé en mairie de Cazouls-lès-Béziers.

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2015

Dossier PA n° 03406915Z0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 03406915Z0001, délivré le 23 mai 2015 à Cazouls-lès-Béziers (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Chem De La Prade Les Escondals.

L'opération concerne un terrain de 20 886 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont G717P, G661P, G527P. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 20 permis d'aménager référencés à Cazouls-lès-Béziers.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/05/2015

Surface du terrain

20 886 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/05/2015

Chantier (DOC)

01/12/2016

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cazouls-lès-Béziers

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

G717P G661P G527P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Escondals

Territoires administratifs

Commune: Cazouls-lès-Béziers Code postal 34370 Identifiant INSEE 34069
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	20 886 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CAZOULS-LES-BEZIERS (34370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03406915Z0001
Code commune INSEE	34069 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	23 mai 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	12/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 20 886 m², situé Chem De La Prade Les Escondals à Cazouls-lès-Béziers (34370).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 mai 2015, ouverture de chantier le 1 décembre 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03406915Z0001, déposé en mairie de Cazouls-lès-Béziers.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Cazouls-lès-Béziers

PA n°03406913Z0001 Autorisé

Rues Des Recphares Tourville Augereau Et Descarte

Cazouls-lès-Béziers (34370)

06 août 2013 FONCIERE OCCITANE

PA n°03406906Z0006 Autorisé

Cazouls-lès-Béziers (34370)

12 sept. 2013

PA n°03406915Z0002 Autorisé

Chemin De Lagasse - Vc 10 Combarnaud

Cazouls-lès-Béziers (34370)

11 juin 2015

PA n°03406915Z0004 Autorisé

Route Departementale 14 La Margue

Cazouls-lès-Béziers (34370)

17 févr. 2016 3 204 m² foncier COMMUNE DE CAZOULS-LES-BEZIERS

PA n°03406916Z0001 Autorisé

Voie Communale N_ 10 Combarnaud Nord

Cazouls-lès-Béziers (34370)

02 mai 2016 25 000 m² foncier COMMUNE DE CAZOULS-LES-BEZIERS

PA n°03406916Z0002 Terminé

La Goutine

Cazouls-lès-Béziers (34370)

02 mai 2016 2 142 m² foncier GGL AMENAGEMENT

Autres types d'autorisations à Cazouls-lès-Béziers

Permis de construire à Cazouls-lès-Béziers

411 autorisations

Permis de démolir à Cazouls-lès-Béziers

10 autorisations