Permis d'aménager n° 03406906Z0006 à Cazouls-lès-Béziers
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 septembre 2013
Dossier PA n° 03406906Z0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 septembre 2013 à Cazouls-lès-Béziers (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03406906Z0006 figure dans les données Sitadel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré 7 ans 8 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis d'aménager référencés à Cazouls-lès-Béziers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cazouls-lès-Béziers
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cazouls-lès-Béziers Code postal 34370 Identifiant INSEE 34069
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- QUARANTE (34310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03406906Z0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2006 |
| Date d'autorisation | 12 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2006 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |