Permis d'aménager n° 03233415A5001 à Pujaudran, Au Pesque
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 juin 2015
Dossier PA n° 03233415A5001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Pujaudran (Gers, Occitanie), le permis d'aménager n° 03233415A5001 a été délivré le 23 juin 2015, pour un projet situé Au Pesque.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BH41P, BH40. Ce dossier s'inscrit parmi les 26 permis d'aménager référencés à Pujaudran.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/02/2016.
Autorisation
23 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
06/07/2015
Achèvement (DAACT)
26/02/2016
Délai autorisation - chantier
13 jours
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Pujaudran
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- L ISLE-JOURDAIN (32600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03233415A5001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 32334 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 23 juin 2015 |
| Date de dépôt | 06/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |