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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0303482600003

Permis d'aménager n° 0303482600003 à Vézénobres pour un terrain de 5 209 m², 528 Chemin Du Mas De La Corse La Cabane

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par LES TROIS R et autorisée le 2 juin 2026.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 juin 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0303482600003, déposé en mairie de Vézénobres.

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2026

Dossier PA n° 0303482600003

Demandeur

LES TROIS R

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0303482600003, délivré le 2 juin 2026 à Vézénobres (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 528 Chemin Du Mas De La Corse La Cabane. La demande émane de LES TROIS R.

L'opération concerne un terrain de 5 209 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AX161, AX162, AX163. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. Au total, 30 permis d'aménager référencés à Vézénobres sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/06/2026

Surface du terrain

5 209 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

17/03/2026

Autorisation

02/06/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vézénobres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AX161 AX162 AX163

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Cabane

Territoires administratifs

Commune: Vézénobres Code postal 30360 Identifiant INSEE 30348
Département: Gard (30)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	5 209 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES TROIS R

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 798419982
SIRET: 79841998200011
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2013
Localisation: VEZENOBRES (30360)

Autres dossiers de LES TROIS R

PA n°03034816C0001 Terminé

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31 janv. 2017

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0303482600003
Code commune INSEE	30348 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	2 juin 2026
Date de dépôt	17/03/2026
Dernière mise à jour (DPC)	06/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 5 209 m², situé 528 Chemin Du Mas De La Corse La Cabane à Vézénobres (30360).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par LES TROIS R et autorisée le 2 juin 2026.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 juin 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0303482600003, déposé en mairie de Vézénobres.

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