Permis d'aménager n° 0303482500005 à Vézénobres pour un terrain de 1 786 m², 252 Chemin Du Stade
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 28 janvier 2026
Dossier PA n° 0303482500005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vézénobres (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 0303482500005 a été délivré le 28 janvier 2026, pour un projet situé 252 Chemin Du Stade.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 786 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW37. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 30 permis d'aménager référencés à Vézénobres.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2026.
Autorisation
28 janvier 2026
Ouverture de chantier (DOC)
29/06/2026
Achèvement (DAACT)
30/06/2026
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
1 jour
Délai total
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Vézénobres
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vézénobres Code postal 30360 Identifiant INSEE 30348
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 786 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VEZENOBRES (30360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0303482500005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30348 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 28 janvier 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |