Permis d'aménager n° 02B00923S0001 à Aléria pour un terrain de 2 808 m², Brugiato
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 5 août 2023
Dossier PA n° 02B00923S0001
Demandeur
AMO CORSE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 août 2023 à Aléria (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B00923S0001 porte sur un projet situé Brugiato. AMO CORSE figure comme demandeur du dossier.
L'opération concerne un terrain de 2 808 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E138P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Corse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 11 permis d'aménager référencés à Aléria.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/02/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
5 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
02/02/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 5 mois
Localisation du projet à Aléria
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aléria Code postal 20270 Identifiant INSEE 2B009
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 808 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
AMO CORSE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 914133582
- SIRET
- 91413358200017
- Code APE (NAF)
- 43.22A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2022
- Localisation
- PORTO VECCHIO (20137)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B00923S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 5 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |