Permis d'aménager n° 02B00924S0003 à Aléria pour un terrain de 6 172 m²
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 17 février 2025
Dossier PA n° 02B00924S0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Aléria (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B00924S0003 a été délivré le 17 février 2025.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 6 172 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E1778. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. L'ensemble des 11 permis d'aménager référencés à Aléria est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 février 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 février 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Aléria
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aléria Code postal 20270 Identifiant INSEE 2B009
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 172 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALERIA (20270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B00924S0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 17 février 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |