Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0292121500001

Permis d'aménager n° 0292121500001 à Plouzané pour un terrain de 13 487 m², Kerezoun

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2016

Dossier PA n° 0292121500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plouzané (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0292121500001 a été délivré le 25 mai 2016, pour un projet situé Kerezoun.

L'opération concerne un terrain de 13 487 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BP40, BP41, BP42. Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis d'aménager référencés à Plouzané.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/05/2016

Surface du terrain

13 487 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2021.

Autorisation

25 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

14/09/2020

Achèvement (DAACT)

20/04/2021

Délai autorisation - chantier

4 ans 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

4 ans 10 mois

Dépôt
14/09/2020
Autorisation
25/05/2016
Chantier (DOC)
14/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
20/04/2021

Localisation du projet à Plouzané

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BP40 BP41 BP42

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouzané Code postal 29280 Identifiant INSEE 29212
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 13 487 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUZANE (29280)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0292121500001
Code commune INSEE 29212 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 mai 2016
Date de dépôt 14/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 13 487 m², situé Kerezoun à Plouzané (29280).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 mai 2016, ouverture de chantier le 14 septembre 2020, achèvement déclaré le 20 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0292121500001, déposé en mairie de Plouzané.

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