Permis d'aménager n° 0292121400001 à Plouzané pour un terrain de 2 605 m², Route De Kerbalanec
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 5 août 2014
Dossier PA n° 0292121400001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0292121400001, délivré le 5 août 2014 à Plouzané (Finistère, Bretagne), porte sur un projet situé Route De Kerbalanec.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 605 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BX101. Ce dossier est l'un des 14 permis d'aménager référencés à Plouzané.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/04/2015.
Autorisation
5 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
05/10/2014
Achèvement (DAACT)
03/04/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Plouzané
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plouzané Code postal 29280 Identifiant INSEE 29212
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 605 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLOUZANE (29280)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0292121400001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29212 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 5 août 2014 |
| Date de dépôt | 03/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |