Permis d'aménager n° 0292121600001 à Plouzané pour un terrain de 27 430 m², Trenen
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2016
Dossier PA n° 0292121600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Plouzané (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0292121600001 a été délivré le 2 décembre 2016, pour un projet situé Trenen.
L'opération concerne un terrain de 27 430 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est CA294. Au total, 14 permis d'aménager référencés à Plouzané sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Plouzané
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plouzané Code postal 29280 Identifiant INSEE 29212
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 27 430 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT HERBLAIN (44812)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0292121600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29212 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 15/06/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |