Permis d'aménager n° 0292121400002 à Plouzané pour un terrain de 6 867 m², Kerascoet
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2015
Dossier PA n° 0292121400002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Kerascoet, le permis d'aménager n° 0292121400002 a été délivré le 14 janvier 2015 à Plouzané (Finistère, Bretagne).
L'opération concerne un terrain de 6 867 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BK91. Au total, 14 permis d'aménager référencés à Plouzané sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2015.
Autorisation
14 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/06/2015
Achèvement (DAACT)
01/10/2015
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Plouzané
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plouzané Code postal 29280 Identifiant INSEE 29212
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 867 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GUIPAVAS (29490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0292121400002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29212 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 03/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |