Permis d'aménager n° 02409814R0002 à Champcevinel, La Grange Nord
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2014
Dossier PA n° 02409814R0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 11 septembre 2014 à Champcevinel (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02409814R0002 porte sur un projet situé La Grange Nord.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI156. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Champcevinel est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 septembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Champcevinel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Grange Nord
Territoires administratifs
- Commune
- Champcevinel Code postal 24750 Identifiant INSEE 24098
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TALENCE (33400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02409814R0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24098 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |