Permis d'aménager n° 02406814C0003 au Buisson-de-Cadouin pour un terrain de 104 176 m², Pech D Arthur Le Pech D'arthur
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 22 octobre 2014
Dossier PA n° 02406814C0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Buisson-de-Cadouin (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02406814C0003 a été délivré le 22 octobre 2014, pour un projet situé Pech D Arthur Le Pech D'arthur.
L'opération concerne un terrain de 104 176 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D80, D81, D83. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 10 permis d'aménager référencés au Buisson-de-Cadouin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 octobre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Buisson-de-Cadouin
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Pech D'arthur
Territoires administratifs
- Commune
- Le Buisson-de-Cadouin Code postal 24480 Identifiant INSEE 24068
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 104 176 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CADOUIN (24480)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02406814C0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24068 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 22 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |