Permis d'aménager n° 02405318R0002 à Boulazac Isle Manoire pour un terrain de 7 667 m², Lieu-Dit ""Leymarie"" - St-L 24330 Boulazac-Isle-Manoire
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 6 juin 2018
Dossier PA n° 02405318R0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lieu-Dit ""Leymarie"" - St-L 24330 Boulazac-Isle-Manoire, le permis d'aménager n° 02405318R0002 a été délivré le 6 juin 2018 à Boulazac Isle Manoire (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération concerne un terrain de 7 667 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1706, B1707. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 19 permis d'aménager référencés à Boulazac Isle Manoire.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/08/2019.
Autorisation
6 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
06/11/2018
Achèvement (DAACT)
29/08/2019
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Boulazac Isle Manoire
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : 24330 Boulazac-Isle-Manoire
Territoires administratifs
- Commune
- Boulazac Isle Manoire Code postal 24750 Identifiant INSEE 24053
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 667 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOULAZAC-ISLE-MANOIRE (24330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02405318R0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24053 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 6 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |