Permis d'aménager n° 02405316R0001 à Boulazac Isle Manoire pour un terrain de 9 865 m², Lieu-Dit ""Niversac"" - St-L 24750 Boulazac-Isle-Manoire
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 février 2017
Dossier PA n° 02405316R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 février 2017 à Boulazac Isle Manoire (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02405316R0001 porte sur un projet situé Lieu-Dit ""Niversac"" - St-L 24750 Boulazac-Isle-Manoire.
L'opération s'étend sur un terrain de 9 865 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1464, A707. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. L'ensemble des 19 permis d'aménager référencés à Boulazac Isle Manoire est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 février 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Boulazac Isle Manoire
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : 24750 Boulazac-Isle-Manoire
Territoires administratifs
- Commune
- Boulazac Isle Manoire Code postal 24750 Identifiant INSEE 24053
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 865 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PERIGUEUX (24000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02405316R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24053 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 février 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |