Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02405319R0002

Permis d'aménager n° 02405319R0002 à Boulazac Isle Manoire pour un terrain de 23 282 m², Lieu-Dit ""Leymarie"" - St-L 24330 Boulazac-Isle-Manoire

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 janvier 2020

Dossier PA n° 02405319R0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lieu-Dit ""Leymarie"" - St-L 24330 Boulazac-Isle-Manoire, le permis d'aménager n° 02405319R0002 a été délivré le 6 janvier 2020 à Boulazac Isle Manoire (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).

L'opération s'étend sur un terrain de 23 282 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1409, B1411, B1676. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2019 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 19 permis d'aménager référencés à Boulazac Isle Manoire.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/01/2020

Surface du terrain

23 282 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 janvier 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
06/01/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boulazac Isle Manoire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1409 B1411 B1676

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 24330 Boulazac-Isle-Manoire

Territoires administratifs

Commune
Boulazac Isle Manoire Code postal 24750 Identifiant INSEE 24053
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 23 282 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOULAZAC-ISLE-MANOIRE (24750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02405319R0002
Code commune INSEE 24053 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 23 282 m², situé Lieu-Dit ""Leymarie"" - St-L 24330 Boulazac-Isle-Manoire à Boulazac Isle Manoire (24750).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 janvier 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02405319R0002, déposé en mairie de Boulazac Isle Manoire.

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