Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02405315R0021

Permis d'aménager n° 02405315R0021 à Boulazac Isle Manoire pour un terrain de 1 500 m², 914 B Av Firmin Bouvier Zi

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2015

Dossier PA n° 02405315R0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 juin 2015 à Boulazac Isle Manoire (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02405315R0021 porte sur un projet situé 914 B Av Firmin Bouvier Zi.

L'opération concerne un terrain de 1 500 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB91. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 19 permis d'aménager référencés à Boulazac Isle Manoire.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/06/2015

Surface du terrain

1 500 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
16/06/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boulazac Isle Manoire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zi

Territoires administratifs

Commune
Boulazac Isle Manoire Code postal 24750 Identifiant INSEE 24053
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 500 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOULAZAC (24750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02405315R0021
Code commune INSEE 24053 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 500 m², situé 914 B Av Firmin Bouvier Zi à Boulazac Isle Manoire (24750).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02405315R0021, déposé en mairie de Boulazac Isle Manoire.

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