Permis d'aménager n° 01601516Z0002 à Angoulême pour un terrain de 2 870 m², 9001 Metairie De Grelet
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 30 septembre 2016
Dossier PA n° 01601516Z0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 septembre 2016 à Angoulême (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01601516Z0002 porte sur un projet situé 9001 Metairie De Grelet.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 870 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BV31. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. Au total, 57 permis d'aménager référencés à Angoulême sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Angoulême
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Angoulême Code postal 16000 Identifiant INSEE 16015
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 870 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VOEUIL-ET-GIGET (16400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01601516Z0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 30 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |