Permis d'aménager n° 01601514Z0001 à Angoulême pour un terrain de 80 220 m², La Petite Garenne
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 7 novembre 2014
Dossier PA n° 01601514Z0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Angoulême (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01601514Z0001 a été délivré le 7 novembre 2014, pour un projet situé La Petite Garenne.
L'opération s'étend sur un terrain de 80 220 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont DH1021, DH1025, DH1026. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 57 permis d'aménager référencés à Angoulême.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 novembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
7 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Angoulême
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Angoulême Code postal 16000 Identifiant INSEE 16015
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 80 220 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANGOULEME (16000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01601514Z0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 7 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |