Permis d'aménager n° 01437214U0001 à Caumont-sur-Aure, Les Parcs
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 10 janvier 2015
Dossier PA n° 01437214U0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Parcs, le permis d'aménager n° 01437214U0001 a été délivré le 10 janvier 2015 à Caumont-sur-Aure (Calvados, Normandie).
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OD590. Au total, 8 permis d'aménager référencés à Caumont-sur-Aure sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/08/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
04/08/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet à Caumont-sur-Aure
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Parcs
Territoires administratifs
- Commune
- Caumont-sur-Aure Code postal 14240 Identifiant INSEE 14143
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIVRY (14240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01437214U0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14143 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 04/08/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |