basedespermis.fr
Retour aux autorisations des Monts d'Aunay
Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01402712D0003

Permis d'aménager n° 01402712D0003 aux Monts d'Aunay, Le Maupas

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 7 janvier 2013

Dossier PA n° 01402712D0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Maupas, le permis d'aménager n° 01402712D0003 a été délivré le 7 janvier 2013 aux Monts d'Aunay (Calvados, Normandie).

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH10. Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés aux Monts d'Aunay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/01/2013

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/08/2018.

Autorisation

7 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

18/11/2013

Achèvement (DAACT)

10/08/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

4 ans 8 mois

Délai total

5 ans 7 mois

Dépôt
10/08/2018
Autorisation
07/01/2013
Chantier (DOC)
18/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
10/08/2018

Localisation du projet aux Monts d'Aunay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH10

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Maupas

Territoires administratifs

Commune
Les Monts d'Aunay Code postal 14260 Identifiant INSEE 14027
Département
Calvados (14)
Région
Normandie
Google Maps Apple Plans

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLERIN (22190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 01402712D0003
Code commune INSEE 14027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 7 janvier 2013
Date de dépôt 10/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Maupas aux Monts d'Aunay (14770).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 janvier 2013, ouverture de chantier le 18 novembre 2013, achèvement déclaré le 10 août 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01402712D0003, déposé en mairie des Monts d'Aunay.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période aux Monts d'Aunay

PA n°01402714U0024 Autorisé
Rte De Villers Bocage
Les Monts d'Aunay (14770)
16 oct. 2014 CARDINAL PARTICIPATIONS
PA n°01402717D0002 Commencé
Le Calvaire - Aunay /Odon
Les Monts d'Aunay (14770)
21 févr. 2018 6 262 m² foncier APJ LOTISSEMENT
PA n°01402717D0003 Terminé
La Chate
Les Monts d'Aunay (14770)
13 avr. 2018 17 428 m² foncier ADH 50
PA n°01402719D0002 Terminé
La Chate Aunay Sur Odon
Les Monts d'Aunay (14770)
16 déc. 2019 17 428 m² foncier ADH 50
PA n°01402720D0001 Terminé
La Chate - Aunay Sur Odon
Les Monts d'Aunay (14770)
09 mars 2021 14 515 m² foncier ADH 50
PA n°01402720D0002 Terminé
Rue De Courvaudon - La Cha
Les Monts d'Aunay (14770)
09 mars 2021 16 330 m² foncier ADH 50

Autres types d'autorisations aux Monts d'Aunay

Permis de construire aux Monts d'Aunay

238 autorisations

Permis de démolir aux Monts d'Aunay

5 autorisations