Permis d'aménager n° 0122242500002 à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac pour un terrain de 7 723 m², Le Cimetieres Des Pauvres
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 31 octobre 2025
Dossier PA n° 0122242500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Cimetieres Des Pauvres, le permis d'aménager n° 0122242500002 a été délivré le 31 octobre 2025 à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (Aveyron, Occitanie).
L'opération s'étend sur un terrain de 7 723 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI571. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 31 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
31 octobre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Cimetieres Des Pauvres
Territoires administratifs
- Commune
- Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac Code postal 12130 Identifiant INSEE 12224
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 723 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DRUELLE BALSAC (12510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0122242500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12224 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 31 octobre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |