Permis d'aménager à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac pour 1 135 m² de terrain - 5802 Place General De Gaulle
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 août 2024
Dossier PA n° 01222424G0001
Demandeur
2 MARMOTS
Cette page présente le permis d'aménager n° 01222424G0001, délivré le 2 août 2024 à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé 5802 Place General De Gaulle, Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (12130). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par 2 MARMOTS. L'opération concerne un terrain de 1 135 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est terminé et les références cadastrales associées sont AC419, AC194, AC420.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/03/2026.
Autorisation
2 août 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
19/03/2026
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac Code postal 12130 Identifiant INSEE 12224
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | 1 135 m² |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
2 MARMOTS
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 929093417
- SIRET
- 92909341700012
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC (12130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01222424G0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12224 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 2 août 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |