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Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01222424G0001

Permis d'aménager n° 01222424G0001 à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac pour un terrain de 1 135 m², 5802 Place General De Gaulle

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par 2 MARMOTS et autorisé le 2 août 2024.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 août 2024, achèvement déclaré le 19 mars 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01222424G0001, déposé en mairie de Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 août 2024

Dossier PA n° 01222424G0001

Demandeur

2 MARMOTS

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 01222424G0001 a été délivré le 2 août 2024, pour un projet situé 5802 Place General De Gaulle. 2 MARMOTS figure comme demandeur du dossier.

L'opération s'étend sur un terrain de 1 135 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC419, AC194, AC420. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Au total, 8 permis d'aménager référencés à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/08/2024

Surface du terrain

1 135 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/03/2026.

Autorisation

2 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

19/03/2026

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

02/08/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

19/03/2026

Localisation du projet à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AC419 AC194 AC420

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac Code postal 12130 Identifiant INSEE 12224
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 135 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

2 MARMOTS

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 929093417
SIRET: 92909341700012
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC (12130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01222424G0001
Code commune INSEE	12224 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	2 août 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	03/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 135 m², situé 5802 Place General De Gaulle à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (12130).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par 2 MARMOTS et autorisé le 2 août 2024.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 août 2024, achèvement déclaré le 19 mars 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01222424G0001, déposé en mairie de Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.

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