Permis d'aménager à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac pour 0 m² de terrain - La Falque
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 janvier 2014
Dossier PA n° 01222413C3001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis d'aménager n° 01222413C3001, délivré le 17 janvier 2014 à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé La Falque, Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (12130). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. L'opération se situe en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est terminé et les références cadastrales associées sont AE638P, AE485.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2014.
Autorisation
17 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
18/01/2014
Achèvement (DAACT)
30/10/2014
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
9 mois 12 jours
Délai total
9 mois 13 jours
Localisation du projet à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Falque
Territoire administratif
- Commune
- Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac Code postal 12130 Identifiant INSEE 12224
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-GENIEZ-D OLT (12130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01222413C3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12224 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 17 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |