Permis d'aménager n° 01217415A3002 à Olemps, La Crouzette
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2015
Dossier PA n° 01217415A3002
Demandeur
RODEZ AGGLOMERATION
Synthèse du dossier et statut administratif
À Olemps (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 01217415A3002 a été délivré le 24 novembre 2015, pour un projet situé La Crouzette. Le dossier a été déposé par RODEZ AGGLOMERATION.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK1009, AK1010, AK1207. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 10 permis d'aménager référencés à Olemps.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Olemps
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Olemps Code postal 12510 Identifiant INSEE 12174
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
RODEZ AGGLOMERATION
- Catégorie
- Public
- Catégorie juridique
- Communauté d'agglomération
- SIREN
- 241200187
- SIRET
- 24120018700011
- Code APE (NAF)
- 84.11Z - Administration publique générale
- Taille d'entreprise
- ETI - 250-499 salariés
- Année de création
- 1964
- Localisation
- RODEZ (12035)
Autres dossiers de RODEZ AGGLOMERATION
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01217415A3002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12174 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |