Permis d'aménager n° 01217415A3001 à Olemps pour un terrain de 46 185 m², Rue De Boie Vert Le Lachet
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2015
Dossier PA n° 01217415A3001
Demandeur
AJM
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 septembre 2015 à Olemps (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 01217415A3001 porte sur un projet situé Rue De Boie Vert Le Lachet. Le demandeur déclaré est AJM.
L'opération s'étend sur un terrain de 46 185 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AR60, AR61, AR64. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 10 permis d'aménager référencés à Olemps.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/11/2019.
Autorisation
8 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
13/01/2016
Achèvement (DAACT)
22/11/2019
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
3 ans 10 mois
Délai total
4 ans 2 mois
Localisation du projet à Olemps
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Lachet
Territoires administratifs
- Commune
- Olemps Code postal 12510 Identifiant INSEE 12174
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 46 185 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
AJM
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 482339835
- SIRET
- 48233983500035
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2005
- Localisation
- LUC LA PRIMAUBE (12450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01217415A3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12174 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |