Permis d'aménager n° 01217414A3001 à Olemps pour un terrain de 7 460 m², Cassagnettes
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 juin 2014
Dossier PA n° 01217414A3001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 4 juin 2014 à Olemps (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 01217414A3001 porte sur un projet situé Cassagnettes.
L'opération concerne un terrain de 7 460 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK141, AK551. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. Ce dossier est l'un des 10 permis d'aménager référencés à Olemps.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/03/2015.
Autorisation
4 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
12/01/2015
Achèvement (DAACT)
26/03/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Olemps
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Olemps Code postal 12510 Identifiant INSEE 12174
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 460 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OLEMPS (12510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01217414A3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12174 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 4 juin 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |