Permis d'aménager n° 01217414A3002 à Olemps pour un terrain de 26 486 m², Malan-Gazet
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 janvier 2015
Dossier PA n° 01217414A3002
Demandeur
RODEZ AGGLOMERATION
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 19 janvier 2015 à Olemps (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 01217414A3002 porte sur un projet situé Malan-Gazet. Le demandeur déclaré est RODEZ AGGLOMERATION.
L'aménagement porte sur un terrain de 26 486 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AM90, AM259, AM263. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Au total, 10 permis d'aménager référencés à Olemps sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2015.
Autorisation
19 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
28/01/2015
Achèvement (DAACT)
01/09/2015
Délai autorisation - chantier
9 jours
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Olemps
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Olemps Code postal 12510 Identifiant INSEE 12174
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 26 486 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
RODEZ AGGLOMERATION
- Catégorie
- Public
- Catégorie juridique
- Communauté d'agglomération
- SIREN
- 241200187
- SIRET
- 24120018700011
- Code APE (NAF)
- 84.11Z - Administration publique générale
- Taille d'entreprise
- ETI - 250-499 salariés
- Année de création
- 1964
- Localisation
- RODEZ (12035)
Autres dossiers de RODEZ AGGLOMERATION
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01217414A3002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12174 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 19 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |