Permis de construire Logement N° 01217416A1010

Permis de construire à Olemps pour 94 m² de logement - Lot Les Coteaux De Lagarrigue Le Lachet - Lot 5

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2016

Dossier PC n° 01217416A1010

Demandeur

AJM

Cette page présente le permis de construire n° 01217416A1010, délivré le 5 septembre 2016 à Olemps (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Lot Les Coteaux De Lagarrigue Le Lachet - Lot 5, Olemps (12510). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par AJM. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 670 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AR64.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

670 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/04/2018.

Autorisation

5 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2016

Achèvement (DAACT)

16/04/2018

Délai autorisation - chantier

2 mois 26 jours

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
05/09/2016
Chantier (DOC)
01/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
16/04/2018

Localisation du projet à Olemps

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AR64

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Lachet - Lot 5

Territoire administratif

Commune
Olemps Code postal 12510 Identifiant INSEE 12174
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
482339835
SIRET
48233983500035
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
LA PRIMAUBE (12450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01217416A1010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12174 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 2018-06
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 670 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot Les Coteaux De Lagarrigue Le Lachet - Lot 5, Olemps (12510).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par AJM et accordé le 5 septembre 2016.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 septembre 2016, ouverture de chantier le 1 décembre 2016, achèvement déclaré le 16 avril 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01217416A1010, instruit par la commune de Olemps.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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