Permis d'aménager n° 01100218M0002 à Airoux pour un terrain de 76 127 m², Le Cazal
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2019
Dossier PA n° 01100218M0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01100218M0002 a été délivré le 15 janvier 2019 à Airoux (Aude, Occitanie), pour un projet situé Le Cazal.
L'opération concerne un terrain de 76 127 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA83, ZA86. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aude en 2018 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 10 permis d'aménager référencés à Airoux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/06/2020.
Autorisation
15 janvier 2019
Ouverture de chantier (DOC)
03/02/2020
Achèvement (DAACT)
09/06/2020
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Airoux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 76 127 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REVEL (31250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01100218M0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11002 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |