Permis d'aménager n° 01100218M0001 à Airoux pour un terrain de 3 385 m², Le Cimetiere
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 avril 2018
Dossier PA n° 01100218M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01100218M0001 a été délivré le 17 avril 2018 à Airoux (Aude, Occitanie), pour un projet situé Le Cimetiere.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 385 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est U697. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aude pour les dossiers déposés en 2018 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 10 permis d'aménager référencés à Airoux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/10/2019.
Autorisation
17 avril 2018
Ouverture de chantier (DOC)
17/10/2018
Achèvement (DAACT)
28/10/2019
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Airoux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 385 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CASTELNAUDARY (11400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01100218M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11002 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 17 avril 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |