Permis d'aménager n° 0103251800001 à Rosières-près-Troyes pour un terrain de 1 488 m², Rue Antoine Watteau
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2018
Dossier PA n° 0103251800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 octobre 2018 à Rosières-près-Troyes (Aube, Grand Est), le permis d'aménager n° 0103251800001 porte sur un projet situé Rue Antoine Watteau.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 488 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR182. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis d'aménager référencés à Rosières-près-Troyes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/12/2018.
Autorisation
23 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
23/10/2018
Achèvement (DAACT)
18/12/2018
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 2 mois
Localisation du projet à Rosières-près-Troyes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rosières-près-Troyes Code postal 10430 Identifiant INSEE 10325
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 488 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BREVIANDES (10450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0103251800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10325 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |