Permis d'aménager n° 0101732100001 à Isle-Aumont pour un terrain de 10 630 m², Champs Au Cosaque
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2021
Dossier PA n° 0101732100001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0101732100001 a été délivré le 15 septembre 2021 à Isle-Aumont (Aube, Grand Est), pour un projet situé Champs Au Cosaque.
L'opération concerne un terrain de 10 630 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE27. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2021 (environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Isle-Aumont.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Isle-Aumont
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Isle-Aumont Code postal 10800 Identifiant INSEE 10173
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 10 630 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ISLE-AUMONT (10800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0101732100001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10173 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |