Retour aux autorisations de Bar-sur-Aube

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01003315D0017

Permis d'aménager n° 01003315D0017 à Bar-sur-Aube pour un terrain de 13 234 m², Rue Gernsheim

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SOC ANONYME D HLM MON LOGIS et autorisé le 23 mars 2016.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 mars 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01003315D0017, déposé en mairie de Bar-sur-Aube.

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2016

Dossier PA n° 01003315D0017

Demandeur

SOC ANONYME D HLM MON LOGIS

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bar-sur-Aube (Aube, Grand Est), le permis d'aménager n° 01003315D0017 a été délivré le 23 mars 2016, pour un projet situé Rue Gernsheim. Le demandeur déclaré est SOC ANONYME D HLM MON LOGIS.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 13 234 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AM73, AM246, AM340. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Bar-sur-Aube.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/03/2016

Surface du terrain

13 234 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/03/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bar-sur-Aube

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AM73 AM246 AM340

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bar-sur-Aube Code postal 10200 Identifiant INSEE 10033
Département: Aube (10)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	13 234 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOC ANONYME D HLM MON LOGIS

Voir les 120 autorisations

Catégorie: Bailleur
Catégorie juridique: SA de HLM à conseil d'administration
SIREN: 562881292
SIRET: 56288129200022
Code APE (NAF): 68.20A - Location de logements
Taille d'entreprise: Grande entreprise - 100-199 salariés
Année de création: 1956
Localisation: SAINTE SAVINE (10300)

Autres dossiers de SOC ANONYME D HLM MON LOGIS

PA n°0103252200001 Terminé

Rue Victor Hugo (R.d. N_85 Les Deforts

07 oct. 2022

PA n°0103872000002 Commencé

Rue General Sarrail

27 juil. 2020

PA n°01020917C0002 Autorisé

Route De Clerey

01 mars 2018

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01003315D0017
Code commune INSEE	10033 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	23 mars 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	03/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 13 234 m², situé Rue Gernsheim à Bar-sur-Aube (10200).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SOC ANONYME D HLM MON LOGIS et autorisé le 23 mars 2016.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 mars 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01003315D0017, déposé en mairie de Bar-sur-Aube.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Bar-sur-Aube

PA n°01003312E0013 Terminé

Rue Louis Pasteur - Henri Duna

Bar-sur-Aube (10200)

05 mars 2013 SOC ANONYME D HLM MON LOGIS

PA n°01003312E0014 Terminé

Rue Louis Pasteur - Henri Duna

Bar-sur-Aube (10200)

05 mars 2013 SOC ANONYME D HLM MON LOGIS

PA n°01003316D0001 Autorisé

Rue Croix Du Temple

Bar-sur-Aube (10200)

06 févr. 2017 5 408 m² foncier COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE

PA n°01003318D0001 Autorisé

Route D'arrentiere

Bar-sur-Aube (10200)

14 août 2018 COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE

Autres types d'autorisations à Bar-sur-Aube

Permis de construire à Bar-sur-Aube

107 autorisations

Permis de démolir à Bar-sur-Aube

19 autorisations