Permis d'aménager n° 00932413G0001 à Varilhes, La Teulario
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 avril 2014
Dossier PA n° 00932413G0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 00932413G0001, délivré le 1 avril 2014 à Varilhes (Ariège, Occitanie), porte sur un projet situé La Teulario.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 1C2042, C1428, C950. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager référencés à Varilhes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/11/2014.
Autorisation
1 avril 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/04/2014
Achèvement (DAACT)
05/11/2014
Délai autorisation - chantier
14 jours
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Varilhes
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Teulario
Territoires administratifs
- Commune
- Varilhes Code postal 09120 Identifiant INSEE 09324
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARILHES (09120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00932413G0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 09324 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 1 avril 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |