Déclaration préalable n° 05958421Z0022 à Taisnières-sur-Hon pour 8 m² de locaux, 48 chemin de Grosse Haie Malplaquet
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 octobre 2021
Dossier DP n° 05958421Z0022
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
La déclaration préalable n° 05958421Z0022, accordée le 1 octobre 2021 à Taisnières-sur-Hon (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 48 chemin de Grosse Haie Malplaquet.
Cette déclaration préalable prévoyait des locaux neufs principalement à destination d'entrepôt. Le programme représente 8 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
Le dossier de cette déclaration préalable enregistre l'achèvement des travaux au 13/12/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/11/2021, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation. L'instruction a duré 9 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2021 dans le Nord, la médiane d'instruction atteint environ 7 mois ; ce délai en est plus long que.
Cette déclaration préalable vise la parcelle B 1720. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de Grosse Haie, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Ce dossier fait partie des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/12/2021. Le chantier a été mené en un peu plus d'un mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2021 (environ 7 mois). Le chantier a été ouvert un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Autorisation
1 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
04/11/2021
Achèvement (DAACT)
13/12/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Taisnières-sur-Hon
Le dossier vise la parcelle cadastrale B 1720. L'ensemble des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Malplaquet
Territoires administratifs
- Commune
- Taisnières-sur-Hon Code postal 59570 Identifiant INSEE 59584
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 8 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 193 m² à 201 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 167 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 167 m² |
| Locaux | 26 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 34 m² |
| Total | 193 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 201 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 26 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 34 m² |
| dont Entrepôt | 26 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 34 m² |
| Total locaux | 26 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 34 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TAISNIERES SUR HON (59570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05958421Z0022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 59584 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclaration préalable sur la même parcelle B 1720 à Taisnières-sur-Hon (59570)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Déclaration préalable sur la même voie, chemin de Grosse Haie à Taisnières-sur-Hon (59570)
L’autre dossier recensé chemin de Grosse Haie depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.