Déclaration préalable Logement N° 0452342600459

Déclaration préalable n° 0452342600459 à Orléans pour un projet de logement, 111 Rue De La Gare

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 21 mai 2026

Dossier DP n° 0452342600459

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0452342600459, accordée le 21 mai 2026 à Orléans (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé 111 Rue De La Gare.

Le dossier décrit un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 154 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AV731. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 15 jours. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2026 (environ 1 mois). Ce dossier est l'un des 1 443 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orléans.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/05/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

154 m²

Surface existante avant

77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/05/2026.

Autorisation

21 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

28/05/2026

Délai total

7 jours

Dépôt
06/05/2026
Autorisation
21/05/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
28/05/2026

Localisation du projet à Orléans

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AV731

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orléans Code postal 45000 Identifiant INSEE 45234
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m²
Total 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORLEANS (45000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0452342600459
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 45234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 21 mai 2026
Date de dépôt 06/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 111 Rue De La Gare, à Orléans (45000).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 mai 2026, achèvement déclaré le 28 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0452342600459, déposé en mairie d'Orléans.

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