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Permis de construire à Terre-de-Bas

Guadeloupe (971), Guadeloupe

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Terre-de-Bas (97136), dans le département Guadeloupe en région Guadeloupe. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 56 autorisations enregistrées entre le 28 avril 2013 et le 17 juillet 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

56
Total autorisations
28 avril 2013
Première date
17 juillet 2025
Dernière date
6 150 m²
Surface totale
59
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Terre-de-Bas. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Terre-de-Bas

2025 6 2023 10 2022 6 2021 4 2020 2 2019 4 2018 6 2017 5 2016 5 2015 2 2014 5 2013 1

Permis de construire à Terre-de-Bas en 2025

6 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Terre-de-Bas en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Des Ecoles Petites-Anses, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB683 — 10 625 m² 83 m² 2025/07/17
185 Rue De Bord De Mer, Terre-de-Bas (97136) DP Logement AB63 — 27 070 m² 20 m² 2025/07/08
Rte Du Nord, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE426 ARMAPIEUX Société 2 493 m² 148 m² 2025/07/04
0 Grande Anse, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE738 ARMAPIEUX Société 1 000 m² 148 m² 2025/07/04
Rte Du Nord, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE414 — 1 185 m² 71 m² 2025/01/27
463 Rue De L Anse Des Muriers, Terre-de-Bas (97136) DP Locaux AE110 ORANGE Société 1 964 m² 20 m² 2025/01/20

Permis de construire à Terre-de-Bas en 2023

10 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Terre-de-Bas en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
51 Rue Bord De Bois, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB356 — 2 219 m² 45 m² 2023/12/22
Rue Bord De Bois, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB356 — 2 219 m² 25 m² 2023/12/21
Route Du Sud Petites-Anses, Terre-de-Bas (97136) PC Mixte AB1040 — — 145 m² 2023/12/05
76 Rue De La Poste, Terre-de-Bas (97136) DP Locaux AB392 — 318 m² 9 m² 2023/06/19
Rue De La Plage Grande Anse, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE773 — 800 m² 56 m² 2023/06/08
Rue De Mapou, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB68 LA COURESSE Société 310 m² 102 m² 2023/04/27
Allee Des Flamboyants Grande-Anse, Terre-de-Bas (97136) DP Locaux AE745 GUADELOUPE DIGITAL Société — 15 m² 2023/04/11
Grande Anse, Terre-de-Bas (97136) DP Locaux AE637 — 1 011 m² 18 m² 2023/04/06
Grande Anse, Terre-de-Bas (97136) DP Logement AE631 — 1 000 m² 18 m² 2023/04/06
Rue Du Marche, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB1117 — 306 m² 88 m² 2023/03/07

Permis de construire à Terre-de-Bas en 2022

6 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Terre-de-Bas en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
207 Rue Des Ecoles, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB1017 — — 53 m² 2022/08/10
8 Rue De L Eglise, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB139 — 710 m² 307 m² 2022/08/02
213 Haut Morne, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AI71 — 2 329 m² 124 m² 2022/07/28
Adresse Non Renseignée, Terre-de-Bas (97136) DP Locaux AB1038 — 4 094 m² 20 m² 2022/04/29
22 Rue De La Plage, Terre-de-Bas (97136) DP Locaux AE37 — 9 249 m² 20 m² 2022/03/16
Adresse Non Renseignée, Terre-de-Bas (97136) PC Logement — — — 72 m² 2022/01/03

Permis de construire à Terre-de-Bas en 2021

4 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Terre-de-Bas en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rte Du Sud, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE128, AE144 — — 630 m² 2021/12/30
Route Du Sud, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB618 — — 85 m² 2021/09/13
Port Departemental De L'an Grande Anse, Terre-de-Bas (97136) DP Locaux AE113 — 105 487 m² 12 m² 2021/04/13
26 Rue De La Plage, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE561 — 107 829 m² 89 m² 2021/01/11

Permis de construire à Terre-de-Bas en 2019

4 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Terre-de-Bas en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
429 Rue De La Plage, Terre-de-Bas (97136) DP Locaux AE697 AGCE MISE VALEUR ESP URB 50 PAS GEO GPE Étab. public 12 118 m² 19 m² 2019/12/16
Adresse Non Renseignée, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB1055 — — 97 m² 2019/12/16
Dans Fond, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB832 — 1 568 m² 86 m² 2019/12/16
Adresse Non Renseignée, Terre-de-Bas (97136) DP Locaux AB1055 — — 19 m² 2019/12/10

Permis de construire à Terre-de-Bas en 2018

6 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Terre-de-Bas en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rte Du Sud, Terre-de-Bas (97136) DP Locaux AI97 — 2 521 m² 58 m² 2018/11/14
26 Rue De La Plage, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE561 — 107 829 m² 88 m² 2018/03/01
79 Rue De L Anse Des Muriers, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE127 — 1 560 m² 94 m² 2018/02/27
Rte De Grand Trou, Terre-de-Bas (97136) DP Logement AB654, AB752 — 11 903 m² 20 m² 2018/02/27
Rue Des Ecoles, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB1023 — 806 m² 84 m² 2018/02/01
20 Rue Bord De Bois, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB116 — 10 987 m² 302 m² 2018/01/09

Permis de construire à Terre-de-Bas en 2017

5 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Terre-de-Bas en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Grande Anse, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE566, AE569 — 15 589 m² 137 m² 2017/12/06
Rue Des Ecoles, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB1023 — 806 m² 96 m² 2017/10/16
97 All Des Lauriers, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB597 — 1 290 m² 49 m² 2017/09/05
207 Rue Des Ecoles, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB1010 — 464 m² 116 m² 2017/08/10
Angle Des Rues Matouba Et Mairie Le Bourg Petit Anse, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB981 — 157 m² 158 m² 2017/01/27

Permis de construire à Terre-de-Bas en 2016

5 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Terre-de-Bas en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Pointe Du Havre, Terre-de-Bas (97136) PC Locaux AI26, AI22 QUADRAN Société 48 444 m² 135 m² 2016/08/16
Grand Anse, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE572, AE574 P.Y.G.M.A'NTILLES Société 14 695 m² 1 069 m² 2016/08/16
Lotis Les Goyaviers, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE392 — 1 082 m² 79 m² 2016/07/12
Rue De Mapou, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB1026 — — 72 m² 2016/05/12
Grande Anse, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AE42 — — 106 m² 2016/03/14

Permis de construire à Terre-de-Bas en 2014

5 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Terre-de-Bas en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue De Matouba Petite Anse, Terre-de-Bas (97136) PC Locaux AB132 — — 76 m² 2014/09/29
Rue De Matouba Petite Anse, Terre-de-Bas (97136) PC Locaux AB132 — — 36 m² 2014/09/10
Rue De L Eglise Petite Anse, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB633 — 258 m² 40 m² 2014/05/06
79 Rue De L Anse Des Muriers Grande Anse, Terre-de-Bas (97136) PC Locaux AE127 — 1 560 m² 254 m² 2014/03/28
Chem Departemental N 213, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AI71 — 2 359 m² 25 m² 2014/01/30

Permis de construire à Terre-de-Bas en 2013

1 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Terre-de-Bas en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
111 Rue De Matouba Petite Anse, Terre-de-Bas (97136) PC Logement AB731 — 94 m² 88 m² 2013/04/28

Construction et urbanisme à Terre-de-Bas

Terre-de-Bas, commune du département Guadeloupe (971) en région Guadeloupe, compte 917 habitants pour une superficie de 7 km², soit une densité de 135 hab/km². 56 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2025, représentant 6 150 m² de surface de plancher autorisée et 59 logements.

L'année la plus active a été 2023 avec 10 autorisations, soit 17,9 % du total enregistré sur les 13 années couvertes par la base. Sur 2025, 6 permis de construire ont été délivrés, -40,0 % par rapport à 2024. Ce repli peut s'expliquer par un ralentissement conjoncturel du marché immobilier, des contraintes réglementaires plus strictes en matière d'urbanisme ou une diminution du stock de foncier constructible disponible.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Terre-de-Bas (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Terre-de-Bas.

Statistiques des permis de construire à Terre-de-Bas

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Terre-de-Bas sur les 10 dernières années (2015 à 2025). Sur cette période, 50 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2023, avec 10 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 20,0 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 6 autorisations, en recul de -40,0 % par rapport à 2024. Ce repli peut refléter un ralentissement conjoncturel du marché de la construction ou un stock de terrains constructibles en diminution. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 150 m² de surface de plancher autorisée et la création de 59 logements, soit une surface moyenne d'environ 104 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 39 à destination de logement (70 %), 16 pour des locaux d'activité (29 %) et 1 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Terre-de-Bas et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Terre-de-Bas
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 6 -40,0 % 5 1 0 490 m² 5
2023 10 +66,7 % 6 3 1 521 m² 9
2022 6 +50,0 % 4 2 0 596 m² 6
2021 4 +100,0 % 3 1 0 816 m² 8
2020 2 -50,0 % 1 1 0 192 m² 1
2019 4 -33,3 % 2 2 0 221 m² 3
2018 6 +20,0 % 5 1 0 646 m² 5
2017 5 0 % 5 0 0 556 m² 6
2016 5 +150,0 % 4 1 0 1 461 m² 12
2015 2 -60,0 % 1 1 0 132 m² 1

Autres types d'autorisations à Terre-de-Bas

Permis d'aménager à Terre-de-Bas
1 autorisation - voir sur la page commune
Permis de démolir à Terre-de-Bas
1 autorisation - voir sur la page commune

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Terre-de-Bas

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Terre-de-Bas (Guadeloupe, Guadeloupe).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Terre-de-Bas ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Terre-de-Bas depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Terre-de-Bas ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Terre-de-Bas ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Terre-de-Bas ?
Depuis 2013, 56 permis de construire ont été enregistrés à Terre-de-Bas (Guadeloupe, Guadeloupe). Ces autorisations représentent au total 59 logements et 6 150 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Comment évoluent les permis de construire à Terre-de-Bas ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Terre-de-Bas, soit un recul de -40,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2023 avec 10 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Terre-de-Bas ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Terre-de-Bas ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Terre-de-Bas. La page commune de Terre-de-Bas offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
8 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.