basedespermis.fr
Retour à Pusignan

Permis de construire à Pusignan

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Pusignan (69330), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 200 autorisations enregistrées entre le 9 janvier 2013 et le 10 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

200

Première date

9 janvier 2013

Dernière date

10 août 2026

Surface créée (brute)

173 589 m²

Nbre logements

384

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Pusignan. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Pusignan

8 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Pusignan en 2013

8 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pusignan en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
28 Chem De Versailles, Pusignan (69330) PC Logement D688, D712 — 3 189 m² 203 m² 2013/12/31
Av Satolas Green, Pusignan (69330) PC Locaux C115 Eiffage Construction Rhone-Alpes Société 40 043 m² 1 925 m² 2013/10/24
6 Rue Du Platre Lot A, Pusignan (69330) PC Logement C178 — 554 m² 110 m² 2013/10/22
16 Chem De Ferrag Et Plantier - Berger, Pusignan (69330) PC Logement D944, D942 Thuries Société 3 865 m² 118 m² 2013/07/24
72 Rte De Villette D Anthon, Pusignan (69330) PC Logement C380 — 560 m² 111 m² 2013/07/23
Rte De Colombier, Pusignan (69330) PC Locaux AD377 Les Campacreches Société 838 m² 115 m² 2013/07/08
20 Rue De Versailles, Pusignan (69330) PC Locaux AD418 — 432 m² 147 m² 2013/06/10
Adresse Non Renseignée, Pusignan (69330) PC Locaux — Hormann France SA Société — 4 469 m² 2013/01/09

1 à 8 sur 8 autorisations

Les permis de construire à Pusignan

Les dossiers PC/DP consultables à Pusignan regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Pusignan, SAS Juliand et Thuries.

À propos de Pusignan

Petite commune, Pusignan (69330) compte 4 172 habitants répartis sur 13,0 km², soit une densité de 316,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Rhône (69) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 199 à 271 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Pusignanais, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de l'Est Lyonnais (CCEL). Dans le voisinage, Genas (69740) (820 autorisations) et Meyzieu (69330) (592 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Pusignan, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Pusignan

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Pusignan sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 200 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 33 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 16,5 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 14 autorisations, en progression de +27,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 30 952 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 384 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 81 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 106 à destination de logement (53 %), 89 pour des locaux d'activité (45 %) et 5 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Pusignan et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 9 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Pusignan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 9 - 6 3 0 1 280 m² 10
2025 14 +27,3 % 9 5 0 4 916 m² 13
2024 11 -38,9 % 5 5 1 18 725 m² 56
2023 18 -5,3 % 9 9 0 9 175 m² 34
2022 19 -42,4 % 8 10 1 10 930 m² 82
2021 33 +106,3 % 18 13 2 47 904 m² 33
2020 16 +33,3 % 12 4 0 2 232 m² 13

Autres types d'autorisations à Pusignan

Permis d'aménager à Pusignan

11 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Pusignan

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Pusignan

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Pusignan.

Genas

645 permis de construire

Meyzieu

558 permis de construire

Jonage

317 permis de construire

Villette-d'Anthon

311 permis de construire

Colombier-Saugnieu

291 permis de construire

Janneyrias

137 permis de construire

Jons

111 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Pusignan

Retour à la page commune

Rhône (69)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Pusignan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Pusignan

Adresse
Place de Schönwald, 69330 Pusignan
Accueil
Lundi-Mardi : 08h00-12h00, 13h30-17h00 · Mercredi : 08h00-12h00 · Jeudi : 08h00-12h00, 13h30-17h00 · Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-16h15
Téléphone
04 78 31 30 19
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Pusignan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Pusignan (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Pusignan ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Pusignan depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Pusignan ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Pusignan ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Pusignan ?
En 2025, 14 permis de construire ont été délivrés à Pusignan, soit une hausse de +27,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 33 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Pusignan.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Pusignan ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Pusignan, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Pusignan, SAS Juliand et Thuries.