basedespermis.fr
Retour à Pouilley-les-Vignes

Permis de construire à Pouilley-les-Vignes

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Pouilley-les-Vignes (25115), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 165 autorisations enregistrées entre le 28 janvier 2013 et le 8 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

165

Première date

28 janvier 2013

Dernière date

8 août 2026

Surface créée (brute)

44 049 m²

Nbre logements

200

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Pouilley-les-Vignes. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Pouilley-les-Vignes

8 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Pouilley-les-Vignes en 2013

8 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pouilley-les-Vignes en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue D Emagny, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AA253, AA251 — 1 152 m² 121 m² 2013/11/16
2 Rue De Miserey, Pouilley-les-Vignes (25115) DP Locaux F67 — — 19 m² 2013/11/01
31 Rue De Lausanne, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AD269, AD280 SARL Jnj Société 899 m² 254 m² 2013/08/30
Rue Des Marronniers, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AB373 — 834 m² 166 m² 2013/07/22
2B Rte De Serre, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AC374 — 952 m² 138 m² 2013/04/07
3 Imp Courbet, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement C1023, C1026 — 851 m² 152 m² 2013/02/28
2 Rte De Serre, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AC123, AC338 — 1 733 m² 88 m² 2013/02/22
3 Rue De Serre, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AC135, AC246 Gd Investissement SCI 846 m² 111 m² 2013/01/28

1 à 8 sur 8 autorisations

Les permis de construire à Pouilley-les-Vignes

Les dossiers PC/DP consultables à Pouilley-les-Vignes regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent 3 D, Champs La Noir et Departement Du Doubs.

À propos de Pouilley-les-Vignes

Petite commune, Pouilley-les-Vignes (25115) compte 2 102 habitants répartis sur 9,0 km², soit une densité de 224,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Doubs (25) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 217 à 354 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Appuliens, la commune est limitrophe de 9 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CU Grand Besançon Métropole. Dans le voisinage, Besançon (25000) (2 038 autorisations) et Serre-les-Sapins (25770) (247 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Pouilley-les-Vignes, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Pouilley-les-Vignes

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Pouilley-les-Vignes sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 165 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 34 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 20,6 % du total de la période. En 2025, 10 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 17 957 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 200 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 90 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 116 à destination de logement (70 %), 46 pour des locaux d'activité (28 %) et 3 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Pouilley-les-Vignes et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Pouilley-les-Vignes
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 2 1 0 1 776 m² 13
2025 10 +400,0 % 9 1 0 1 838 m² 19
2024 2 -66,7 % 1 1 0 161 m² 1
2023 6 -25,0 % 4 2 0 1 458 m² 5
2022 8 -27,3 % 4 3 1 1 935 m² 9
2021 11 -15,4 % 7 4 0 1 838 m² 10
2020 13 -61,8 % 10 3 0 2 889 m² 10

Autres types d'autorisations à Pouilley-les-Vignes

Permis d'aménager à Pouilley-les-Vignes

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Pouilley-les-Vignes

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Pouilley-les-Vignes.

Besançon

1 773 permis de construire

Serre-les-Sapins

240 permis de construire

Miserey-Salines

201 permis de construire

Pirey

152 permis de construire

Les Auxons

130 permis de construire

Pelousey

111 permis de construire

Chaucenne

44 permis de construire

Noironte

27 permis de construire

Champvans-les-Moulins

14 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Pouilley-les-Vignes

Retour à la page commune

Doubs (25)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Pouilley-les-Vignes. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Pouilley-les-Vignes

Adresse
1 rue de Gray, 25115 Pouilley-les-Vignes
Accueil
Lundi-Mardi : 08h00-12h15 · Mercredi-Jeudi : 08h00-12h15, 13h00-17h00 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
03 81 55 40 31
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Pouilley-les-Vignes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Pouilley-les-Vignes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Pouilley-les-Vignes ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Pouilley-les-Vignes depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Pouilley-les-Vignes ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Pouilley-les-Vignes ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Pouilley-les-Vignes ?
En 2025, 10 permis de construire ont été délivrés à Pouilley-les-Vignes, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2019 avec 34 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Pouilley-les-Vignes.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Pouilley-les-Vignes ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Pouilley-les-Vignes, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont 3 D, Champs La Noir et Departement Du Doubs.