basedespermis.fr
Retour à Ornans

Permis de construire à Ornans

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Ornans (25290), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 251 autorisations enregistrées entre le 13 février 2013 et le 24 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

251

Première date

13 février 2013

Dernière date

24 août 2026

Surface créée (brute)

73 013 m²

Nbre logements

226

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Ornans. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Ornans

30 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Ornans en 2016

19 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ornans en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Sous Les Queuteux, Ornans (25290) PC Logement AL459, AL482 — — 114 m² 2016/11/30
Lotissement Jeangy Lieu-Dit Sous Les Queuteux, Ornans (25290) PC Logement AL464, AL486 — — 116 m² 2016/11/21
25 B Chemin Des Aiges, Ornans (25290) PC Logement AZ232 — 494 m² 104 m² 2016/11/16
13 Chemin D'ully, Ornans (25290) PC Logement AL462 — 873 m² 96 m² 2016/11/10
5 Rte De Montgesoye, Ornans (25290) PC Locaux AW102, AW306 — 3 716 m² 30 m² 2016/11/07
Lotissement Jeangy, Ornans (25290) PC Logement AL465, AL487 SCI Des Tanneries SCI 577 m² 125 m² 2016/10/17
8 A Rue Du Chanet, Ornans (25290) PC Logement AN114 — 2 331 m² — 2016/09/14
24 Rue Pierre Vernier, Ornans (25290) PC Locaux AE88 SARL Le Chavot Société 169 m² 19 m² 2016/09/07
1 Rue Du Vivier, Ornans (25290) PC Logement AL473 — 386 m² 84 m² 2016/09/07
39 Av Pdt Wilson, Ornans (25290) PC Logement AB125 Lievremont SCI 975 m² 194 m² 2016/08/16
13 Rue Du Charmont, Ornans (25290) PC Logement AS12 — 1 185 m² 208 m² 2016/07/20
Route De Foucherans, Ornans (25290) PC Locaux ZA80 — — 405 m² 2016/06/30
47 Rue Pierre Vernier, Ornans (25290) PC Logement AE70 — 543 m² 18 m² 2016/06/22
2 Rue Du Clos Des Haies, Ornans (25290) PC Locaux AV271 Congregation Ste Famille Religieux 5 472 m² 605 m² 2016/06/08
7 Rte De Besancon, Ornans (25290) PC Locaux AR162, AR166 — 3 194 m² 110 m² 2016/06/08
47 Rue Pierre Vernier, Ornans (25290) PC Logement AE70 — 543 m² 89 m² 2016/04/22
3 Rle Des Minimes, Ornans (25290) PC Logement AI36 — 245 m² 36 m² 2016/03/24
16 Rue Du Charmont, Ornans (25290) PC Logement AV329 — 964 m² 101 m² 2016/03/16
Lotissement Jeangy, Ornans (25290) PC Logement AL467 — 1 100 m² 168 m² 2016/01/22

Permis de construire à Ornans en 2014

11 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ornans en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
1B Rue Des Essarts Cendrins, Ornans (25290) DP Locaux AE5 Franche-Comte Camping-Cars Société 1 300 m² 9 m² 2014/11/13
25 Chem De Saint Roch, Ornans (25290) PC Logement H273 — 1 066 m² 86 m² 2014/10/30
2 Rte Du Moulin, Ornans (25290) PC Logement AI34 — 143 m² 75 m² 2014/10/25
Rue Des Abeilles, Ornans (25290) PC Logement AL440P, AL437P — 615 m² 82 m² 2014/10/17
23 Av Du Marechal Juin A La Ville, Ornans (25290) PC Logement AD41 — 1 575 m² 162 m² 2014/10/10
4 Av De Lattre De Tassigny, Ornans (25290) PC Logement AT578 — 838 m² 606 m² 2014/07/24
1 Chem De Chardouillot, Ornans (25290) PC Logement AW503 — 777 m² 87 m² 2014/06/24
All De La Tour De Peilz, Ornans (25290) PC Locaux F1079 — 48 910 m² 25 m² 2014/06/23
Rue Des Essarts Champs De La Cote Et Essards Marion, Ornans (25290) PC Logement C233P, C231P — 1 796 m² 137 m² 2014/05/28
Au Malade, Ornans (25290) PC Locaux AP26, AP67 Societe Franc-Comtoise De Pliage En Abrege Sfcp Société — 1 578 m² 2014/05/02
25 Av Du Marechal Juin, Ornans (25290) PC Locaux AD40 Transports Polard Thomas Société 3 160 m² 24 m² 2014/04/09

1 à 30 sur 30 autorisations

Les permis de construire à Ornans

Les dossiers PC/DP consultables à Ornans regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune D'ornans, Sm Doubs Tres Haut Debit et Departement Du Doubs.

À propos d'Ornans

Petite commune, Ornans (25290) s'étend sur 33,0 km² et regroupe 4 422 habitants, pour une densité de 135,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 323 à 635 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Ornanais, la commune est limitrophe de 9 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Loue-Lison. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Étalans (25620) (189 autorisations) et Tarcenay-Foucherans (25620) (143 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Ornans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Ornans

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Ornans sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 251 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 31 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 12 autorisations, en recul de -14,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 20 427 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 226 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 90 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 157 à destination de logement (63 %), 87 pour des locaux d'activité (35 %) et 7 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Ornans et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 13 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Ornans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 13 - 8 4 1 1 621 m² 12
2025 12 -14,3 % 6 4 2 1 431 m² 7
2024 14 -17,6 % 6 8 0 2 475 m² 10
2023 17 -45,2 % 11 6 0 2 631 m² 13
2022 31 +10,7 % 16 15 0 10 060 m² 30
2021 28 +86,7 % 16 11 1 17 278 m² 22
2020 15 +15,4 % 7 7 1 6 145 m² 15

Autres types d'autorisations à Ornans

Permis d'aménager à Ornans

17 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Ornans

23 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Ornans

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Ornans.

Étalans

184 permis de construire

Tarcenay-Foucherans

137 permis de construire

Chantrans

41 permis de construire

Montgesoye

30 permis de construire

Saules

25 permis de construire

Scey-Maisières

17 permis de construire

Flagey

18 permis de construire

Silley-Amancey

9 permis de construire

Chassagne-Saint-Denis

8 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Ornans

Retour à la page commune

Doubs (25)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Ornans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Ornans

Adresse
26 rue Pierre-Vernier, 25290 Ornans
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-17h00
Téléphone
03 81 62 40 30
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Ornans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Ornans ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Ornans depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Ornans ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Ornans ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Ornans ?
En 2025, 12 permis de construire ont été délivrés à Ornans, soit un recul de -14,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 31 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Ornans.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Ornans ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Ornans, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune D'ornans, Sm Doubs Tres Haut Debit et Departement Du Doubs.