basedespermis.fr
Retour à Héricourt

Permis de construire à Héricourt

Haute-Saône (70), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Héricourt (70400), dans la Haute-Saône, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 320 autorisations enregistrées entre le 17 janvier 2013 et le 7 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

320

Première date

17 janvier 2013

Dernière date

7 août 2026

Surface créée (brute)

111 130 m²

Nbre logements

429

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Héricourt. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Héricourt

62 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Héricourt en 2021

37 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Héricourt en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
2 Rue Andre Boulloche, Héricourt (70400) PC Logement AR537 — 1 425 m² 195 m² 2021/12/15
Lotissement La Pommeraie Lot N_17, Héricourt (70400) PC Logement ZA172 — 735 m² 158 m² 2021/12/10
1 Place Du Temple, Héricourt (70400) PC Logement B08B01, B08B00 — 423 m² 140 m² 2021/12/07
Rue De La Gare, Héricourt (70400) DP Locaux AO427 Region Bourgogne-Franche-Comte Collectivité 33 199 m² 11 m² 2021/12/02
Rue Aristide Briand, Héricourt (70400) PC Mixte AB389 — 1 307 m² 159 m² 2021/12/02
8 Bis Rue Des Piffeaux, Héricourt (70400) PC Logement AS718, AS716 — 622 m² 64 m² 2021/11/17
4 Rue Martin Niemoller, Héricourt (70400) DP Locaux AP493 — 4 667 m² 45 m² 2021/11/08
76 Avenue Saint-Valbert, Héricourt (70400) PC Logement AB482, AB476 — 689 m² 194 m² 2021/11/04
Lotissement La Pommeraie Lot N_12, Héricourt (70400) PC Logement ZA168 — 695 m² 113 m² 2021/10/21
Lotissement La Pommeraie Lot N_3, Héricourt (70400) PC Logement ZA158 — 722 m² 109 m² 2021/10/07
Chemin Du Gouais Blanc Zac Des Guinnottes 3, Héricourt (70400) PC Locaux AL982 — 41 519 m² 3 740 m² 2021/10/07
Lotissement La Pommeraie Lot N_29, Héricourt (70400) PC Logement ZA184, ZA15 — — 150 m² 2021/10/06
Lotissement La Pommeraie Lot N_30, Héricourt (70400) PC Logement ZA185, ZA15 — 819 m² 149 m² 2021/10/05
Avenue De Saint Valbert Lotissement La Pommeraie Lot N_15, Héricourt (70400) PC Logement ZA1710, ZA15 — — 191 m² 2021/09/23
Rue Du Chene Sec Zac Des Guinottes 2, Héricourt (70400) PC Locaux YA100, YA86 New Herie SCI 2 308 m² 332 m² 2021/09/14
Lotissement La Pommeraie Lot N_31, Héricourt (70400) PC Logement ZA15 — — 142 m² 2021/09/14
Lotissement La Pommeraie Lot N_11, Héricourt (70400) PC Logement ZA167, ZA15 — — 78 m² 2021/09/03
Lotissement La Pommeraie A, Héricourt (70400) PC Logement ZA25, ZA16 — 539 m² 78 m² 2021/09/03
Avenue Saint Valbert Lotissement La Pommeraie Lot N_4, Héricourt (70400) PC Logement ZA161 — 653 m² 146 m² 2021/09/01
2 Rue Andre Bouloche, Héricourt (70400) DP Logement AR537 — 1 425 m² 242 m² 2021/08/31
Lotissement La Pommeraie Lot N_16, Héricourt (70400) PC Logement ZA150 — 923 m² 150 m² 2021/08/30
Lotissement La Pommeraie -, Héricourt (70400) PC Logement ZA182 — 760 m² 107 m² 2021/08/30
Avenue De Saint Valbert Lotissement La Pommeraie - Lot 6, Héricourt (70400) PC Logement ZA160 — 776 m² 138 m² 2021/08/24
Lotissement ""La Pommeraie"", Héricourt (70400) PC Logement ZA157 — 777 m² 84 m² 2021/08/23
Adresse Non Renseignée, Héricourt (70400) PC Logement — — — 118 m² 2021/08/23
Avenue De Saint Valbert, Héricourt (70400) PC Logement ZA159, ZA15 — 727 m² 145 m² 2021/08/23
49 B Avenue Leon Jouhaux, Héricourt (70400) PC Locaux AK441 — 258 m² 31 m² 2021/08/18
84 Saint-Valbert, Héricourt (70400) PC Logement AB483 — 720 m² 138 m² 2021/08/18
22 Rue Du Chene Sec Zac Des Guinnottes, Héricourt (70400) PC Locaux YA38, YA35 — 25 052 m² 754 m² 2021/08/04
18 Rue De La 5 Eme Db, Héricourt (70400) DP Logement AR20 A&M Aubert SCI 463 m² 112 m² 2021/07/27
Adresse Non Renseignée, Héricourt (70400) PC Logement — — — 18 m² 2021/05/25
Rue Des Sapins, Héricourt (70400) PC Logement A08A01, A08A00 — 2 126 m² 80 m² 2021/04/22
7 Faubourg De Besancon, Héricourt (70400) PC Locaux AS5 Region De Gendarmerie De Franche Comte Etat — 21 m² 2021/01/28
Rue Du Chene Sec - Guinnot, Héricourt (70400) PC Locaux YA71, YA60 Nise SCI 18 721 m² 4 888 m² 2021/01/25
3 Rue De La Voute, Héricourt (70400) PC Logement AD568, AD186 — 289 m² 309 m² 2021/01/25
11 Rue De L'etang, Héricourt (70400) PC Locaux B08B01 SCI Marguerite SCI 32 727 m² 493 m² 2021/01/19
14 B Rue Des Chenevieres, Héricourt (70400) PC Logement AK256, AK97 — 1 694 m² 327 m² 2021/01/15

Permis de construire à Héricourt en 2017

25 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Héricourt en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
15 Des Pres, Héricourt (70400) DP Locaux AR175 Azzurro SCI 800 m² 60 m² 2017/12/18
4 Bis Edgar Faure, Héricourt (70400) DP Logement BB636 SCI Ete SCI 1 234 m² 80 m² 2017/12/04
""Champs De La Craie"", Héricourt (70400) PC Logement AL905 — 548 m² 107 m² 2017/10/06
De La Charbonniere Champs Du Verger, Héricourt (70400) PC Logement A01959, A0488 — 1 702 m² 199 m² 2017/09/18
Du Groupe Scolaire, Héricourt (70400) PC Locaux AR689 Communaute De Communes Pays Hericourt Commune/EPCI — 587 m² 2017/09/07
71 Grande Rue, Héricourt (70400) PC Locaux 108B01 Hervalauso SCI 14 865 m² 792 m² 2017/09/06
19 Rcohet, Héricourt (70400) DP Logement AR260 — — 31 m² 2017/09/01
11 Des Cites Chevret, Héricourt (70400) PC Logement AB181 — 164 m² 74 m² 2017/07/26
Zac Des Guinnottes Ii Lot 6, Héricourt (70400) PC Locaux YA81, YA80 Groupe Associatif Handy Up Association 25 052 m² 857 m² 2017/07/24
La Brosse, Héricourt (70400) DP Locaux 108A01 T D F Société 252 664 m² 3 m² 2017/07/20
12 Des Cotes, Héricourt (70400) PC Logement A01910, A01907 — 745 m² 112 m² 2017/07/19
Les Guinnottes 1 Z.a Est Les Guinnottes, Héricourt (70400) PC Locaux AL880 Gaussin S.a. Société 41 006 m² 621 m² 2017/07/19
32 Pierre Proudhon, Héricourt (70400) PC Logement AL919 — 600 m² 139 m² 2017/07/17
Du Paradis Vert Lotissement ""Les Mesanges"" - Lot 10, Héricourt (70400) PC Logement 108ZE0 — 1 224 m² 143 m² 2017/07/04
""Les Mesanges"" Lot N_5, Héricourt (70400) PC Logement 108ZE0 — 784 m² 115 m² 2017/04/19
Beregovoy, Héricourt (70400) PC Locaux AN164 Communaute De Communes Pays Hericourt Commune/EPCI 14 252 m² 1 863 m² 2017/04/04
Paul Vinot - Place Pierre, Héricourt (70400) PC Logement AO445, AO444 Antheus Promotion Société 15 233 m² 6 162 m² 2017/03/21
Du Paradis Vert Les Mesanges Lot 3, Héricourt (70400) PC Logement 108ZE0 — 655 m² 114 m² 2017/03/14
Champs Du Verger, Héricourt (70400) PC Logement A01906, A01911 — 751 m² 110 m² 2017/03/09
Route Departementale 16 Champs De La Combe, Héricourt (70400) PC Locaux ZA133, ZA123 Sytevom Syndicat Transfert Elimination Valorisation Des Ordures Enageres Public 12 357 m² 134 m² 2017/03/08
Les Mesanges Lot 9, Héricourt (70400) PC Logement 108ZE0 — 651 m² 97 m² 2017/02/21
27 Te Marcel Durry, Héricourt (70400) PC Logement A01943, A01942 — 905 m² 64 m² 2017/01/27
Rue Des Cites Dolfuss, Héricourt (70400) PC Logement AS753, AS751 — 885 m² 136 m² 2017/01/23
32 De Belfort, Héricourt (70400) PC Locaux AM409, AM285 Norma SARL Société 4 800 m² 1 249 m² 2017/01/23
Jean Jaures, Héricourt (70400) PC Logement AO379, AO27 — 500 m² 107 m² 2017/01/05

1 à 62 sur 62 autorisations

Les permis de construire à Héricourt

Les dossiers PC/DP consultables à Héricourt regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Communaute De Communes Pays Hericourt, Groupe Associatif Handy Up et SCI Marguerite.

À propos d'Héricourt

Commune de taille moyenne, Héricourt (70400) s'étend sur 18,0 km² et regroupe 10 478 habitants, pour une densité de 581,0 hab./km². Située dans la Haute-Saône (70) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire (dense). Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres structurants d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 10 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays d'Héricourt. Dans le voisinage, Montbéliard (25200) (429 autorisations) et Luze (70400) (88 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme.

Statistiques des permis de construire à Héricourt

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Héricourt sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 320 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 37 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 11,6 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 17 autorisations, en progression de +13,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 39 528 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 429 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 92 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 228 à destination de logement (71 %), 89 pour des locaux d'activité (28 %) et 3 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Héricourt et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 9 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Héricourt
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 9 - 7 2 0 2 099 m² 29
2025 17 +13,3 % 13 4 0 3 217 m² 26
2024 15 -21,1 % 8 7 0 5 370 m² 8
2023 19 -47,2 % 14 5 0 3 882 m² 22
2022 36 -2,7 % 33 3 0 9 059 m² 54
2021 37 +146,7 % 27 9 1 14 349 m² 31
2020 15 -31,8 % 11 4 0 4 754 m² 23

Autres types d'autorisations à Héricourt

Permis d'aménager à Héricourt

22 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Héricourt

44 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Héricourt

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Héricourt.

Montbéliard

317 permis de construire

Luze

80 permis de construire

Bethoncourt

71 permis de construire

Échenans-sous-Mont-Vaudois

44 permis de construire

Laire

28 permis de construire

Vyans-le-Val

16 permis de construire

Brevilliers

20 permis de construire

Couthenans

13 permis de construire

Coisevaux

7 permis de construire

Verlans

3 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Héricourt

Retour à la page commune

Haute-Saône (70)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Héricourt. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Héricourt

Adresse
46 bis rue du Général-de-Gaulle, 70400 Héricourt
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-17h30
Téléphone
03 84 46 10 88
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Héricourt

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Héricourt (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Héricourt ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Héricourt depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Héricourt ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Héricourt ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Héricourt ?
En 2025, 17 permis de construire ont été délivrés à Héricourt, soit une hausse de +13,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 37 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Héricourt.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Héricourt ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Héricourt, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Communaute De Communes Pays Hericourt, Groupe Associatif Handy Up et SCI Marguerite.