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Permis de construire à Genouilleux

Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Genouilleux (01090), dans le département Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 67 autorisations enregistrées entre le 28 janvier 2013 et le 4 novembre 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

67
Total autorisations
28 janvier 2013
Première date
4 novembre 2025
Dernière date
12 398 m²
Surface totale
74
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Genouilleux. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Genouilleux

Permis de construire à Genouilleux en 2023

3 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5133 Le Clos Du Moulin Blanc Lo Lotissement Clos Du Moulin, Genouilleux (01090) PC Logement 0B1071, 0B1070 884 m² 103 m² 2023/08/31
66 Route De Cazan, Genouilleux (01090) PC Logement 0A297 1 500 m² 400 m² 2023/04/11
0119 Chemin Du Chateau Gaillar, Genouilleux (01090) PC Logement 0B935 2 008 m² 120 m² 2023/01/30

Permis de construire à Genouilleux en 2022

9 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Lotissement Le Clos Du Che, Genouilleux (01090) PC Logement 0B1059 641 m² 125 m² 2022/12/01
82 Route Des Lavandieres, Genouilleux (01090) PC Logement 0B518 138 m² 2022/11/18
Lot 7 Au Pavillon Lotissement Le Clos Du Che, Genouilleux (01090) PC Logement 0B1062 1 021 m² 149 m² 2022/09/09
Lotissement Le Clos Du Che Au Pavillon -, Genouilleux (01090) PC Logement 0B1060 121 m² 2022/07/07
118 Chemin Des Hardies Le Village, Genouilleux (01090) DP Logement 0B639 2 006 m² 126 m² 2022/06/17
Au Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement 0B934 702 m² 107 m² 2022/06/14
Grande Breille, Genouilleux (01090) PC Logement 0B82 8 715 m² 92 m² 2022/05/16
Au Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement 0B934 500 m² 96 m² 2022/02/11
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 0A1057 93 m² 2022/01/28

Permis de construire à Genouilleux en 2021

4 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
118 Chemi Des Hardies, Genouilleux (01090) PC Logement 0B639 119 m² 2021/09/30
Au Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement 0B780 1 014 m² 170 m² 2021/09/03
Lotissement Le Clos Du Che, Genouilleux (01090) PC Logement 0B934 LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE Société 110 m² 2021/05/24
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 110 m² 2021/05/09

Permis de construire à Genouilleux en 2020

1 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement 0B779 1 166 m² 158 m² 2020/09/07

Permis de construire à Genouilleux en 2019

1 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Mixte RIAS IMMOBILIER Société 462 m² 2019/02/07

Permis de construire à Genouilleux en 2018

6 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Locaux CC VAL DE SAONE CENTRE Commune/EPCI 81 m² 2018/07/31
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 90 m² 2018/05/03
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement CSA PROMOTION Société 90 m² 2018/05/03
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement CSA PROMOTION Société 90 m² 2018/05/03
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement CSA PROMOTION Société 90 m² 2018/05/03
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement CSA PROMOTION Société 90 m² 2018/05/03

Permis de construire à Genouilleux en 2017

12 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 108 m² 2017/11/16
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 76 m² 2017/09/10
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 111 m² 2017/08/03
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 106 m² 2017/07/11
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 92 m² 2017/07/04
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 104 m² 2017/07/04
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 120 m² 2017/06/12
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 115 m² 2017/05/23
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 122 m² 2017/05/23
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 93 m² 2017/05/23
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 92 m² 2017/05/23
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 129 m² 2017/05/23

Permis de construire à Genouilleux en 2016

8 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 128 m² 2016/03/25
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 114 m² 2016/03/11
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 114 m² 2016/02/15
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 106 m² 2016/02/05
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 114 m² 2016/01/12
Lot 2 Lotis Le Clos Des Rivaux, Genouilleux (01090) PC Logement B1013, B1018 1 028 m² 170 m² 2016/01/12
Lot 6 Lotis Les Terrasses Du Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement B947 126 m² 2016/01/08
Lot 5 Lotis Les Terrasses Du Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement B946 91 m² 2016/01/08

Permis de construire à Genouilleux en 2015

6 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 217 m² 2015/11/19
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 99 m² 2015/09/15
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 113 m² 2015/07/21
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 113 m² 2015/06/23
Le Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement B763 105 m² 2015/04/03
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Locaux 824 m² 2015/01/20

Permis de construire à Genouilleux en 2014

5 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 160 m² 2014/12/11
Chateau De Chavagneux, Genouilleux (01090) PC Locaux B305, B309 GFT FINANCIERE Société 27 670 m² 3 542 m² 2014/10/16
Le Village, Genouilleux (01090) PC Logement B14 550 m² 97 m² 2014/05/21
Lot Les Terrasses Du Pavillon Au Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement B951 723 m² 102 m² 2014/01/28
Le Haut, Genouilleux (01090) PC Logement B989 543 m² 152 m² 2014/01/14

Permis de construire à Genouilleux en 2013

10 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Au Pavillon Les Terrasses Du Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement B949 550 m² 105 m² 2013/11/15
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement 126 m² 2013/11/09
Le Haut, Genouilleux (01090) PC Logement B50, B48 1 220 m² 158 m² 2013/10/29
Lot Les Terrasses Du Pavillo Au Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement B944 600 m² 124 m² 2013/09/06
Lot Les Terrasses Du Pavillon Lot 7, Genouilleux (01090) PC Logement B505, B822P 571 m² 94 m² 2013/08/30
Vc 5 Le Haut, Genouilleux (01090) DP Locaux B733 SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN Commune/EPCI 46 m² 9 m² 2013/07/12
Les Hardis, Genouilleux (01090) PC Logement B68, B67 12 726 m² 154 m² 2013/07/11
Chateau Gaillard, Genouilleux (01090) PC Logement B941P 1 006 m² 113 m² 2013/06/17
Chem Des Hardies Le Bourg, Genouilleux (01090) PC Logement B981 628 m² 123 m² 2013/06/15
Lot Les Terrasses Du Pavillon Au Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement B952 672 m² 101 m² 2013/01/28

Construction et urbanisme à Genouilleux

Genouilleux, commune du département Ain (01) en région Auvergne-Rhône-Alpes, compte 650 habitants pour une superficie de 4 km², soit une densité de 159 hab/km². 67 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2025, représentant 12 398 m² de surface de plancher autorisée et 74 logements.

L'année la plus active a été 2017 avec 12 autorisations, soit 17,9 % du total enregistré sur les 13 années couvertes par la base.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Genouilleux (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Genouilleux.

Statistiques des permis de construire à Genouilleux

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Genouilleux sur les 10 dernières années (2016 à 2025). Sur cette période, 46 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2017, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 26,1 % du total de la période. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 12 398 m² de surface de plancher autorisée et la création de 74 logements, soit une surface moyenne d'environ 168 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 62 à destination de logement (93 %), 4 pour des locaux d'activité (6 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Genouilleux et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Genouilleux
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 - 2 0 0 206 m² 2
2024 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2023 3 -66,7 % 3 0 0 623 m² 3
2022 9 +125,0 % 9 0 0 1 047 m² 9
2021 4 +300,0 % 4 0 0 509 m² 4
2020 1 0 % 1 0 0 158 m² 1
2019 1 -83,3 % 0 0 1 462 m² 11
2018 6 -50,0 % 5 1 0 531 m² 5
2017 12 +50,0 % 12 0 0 1 268 m² 12
2016 8 +33,3 % 8 0 0 963 m² 8

Autres types d'autorisations à Genouilleux

Permis de construire dans les communes voisines de Genouilleux

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Genouilleux.

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Genouilleux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Genouilleux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Genouilleux ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Genouilleux depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Genouilleux ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Genouilleux ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Genouilleux ?
Depuis 2013, 67 permis de construire ont été enregistrés à Genouilleux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes). Ces autorisations représentent au total 74 logements et 12 398 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
5 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Genouilleux ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
6 Quelle différence entre cette page et la page commune de Genouilleux ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Genouilleux. La page commune de Genouilleux offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
7 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.