Permis de construire à Genouilleux en 2017
12 autorisations en 2017.
Permis de construire à Genouilleux
Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes
Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Genouilleux (01090), dans l'Ain, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.
Cette page recense 68 autorisations enregistrées entre le 28 janvier 2013 et le 19 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.
Total autorisations
68
Première date
28 janvier 2013
Dernière date
19 mai 2026
Surface créée (brute)
8 130 m²
Nbre logements
75
Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Genouilleux. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.
Permis de construire à Genouilleux
12 autorisations
Années
1 à 12 sur 12 autorisations
Les permis de construire à Genouilleux
Les dossiers PC/DP consultables à Genouilleux regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.
À propos de Genouilleux
Commune rurale, Genouilleux (01090) compte 650 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 159,0 hab./km². Rattachée administrativement dans l'Ain (01) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 169 à 231 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Val de Saône Centre. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Guéreins (01090) (170 autorisations) et Dracé (69220) (113 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Genouilleux offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des permis de construire à Genouilleux
Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Genouilleux sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 68 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2017, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 17,6 % du total de la période. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 066 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 75 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 94 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 63 à destination de logement (93 %), 4 pour des locaux d'activité (6 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Genouilleux et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.
En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC logement | PC locaux | PC mixte | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 123 m² | 1 |
| 2025 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 206 m² | 2 |
| 2024 | 0 | -100,0 % | 0 | 0 | 0 | - | - |
| 2023 | 3 | -66,7 % | 3 | 0 | 0 | 623 m² | 3 |
| 2022 | 9 | +125,0 % | 9 | 0 | 0 | 974 m² | 9 |
| 2021 | 4 | +300,0 % | 4 | 0 | 0 | 509 m² | 4 |
| 2020 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 158 m² | 1 |
| 2019 | 1 | -83,3 % | 0 | 0 | 1 | 344 m² | 11 |
| 2018 | 6 | -50,0 % | 5 | 1 | 0 | 531 m² | 5 |
| 2017 | 12 | +50,0 % | 12 | 0 | 0 | 1 268 m² | 12 |
| 2016 | 8 | +33,3 % | 8 | 0 | 0 | 963 m² | 8 |
| 2015 | 6 | +20,0 % | 5 | 1 | 0 | 779 m² | 6 |
| 2014 | 5 | -50,0 % | 4 | 1 | 0 | 637 m² | 4 |
| 2013 | 10 | - | 9 | 1 | 0 | 1 015 m² | 9 |
Autres types d'autorisations à Genouilleux
Permis de construire dans les communes voisines de Genouilleux
Consultez les permis de construire dans les communes proches de Genouilleux.
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Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Genouilleux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Genouilleux
- Adresse
- 50 place de la Mairie, 01090 Genouilleux
- Accueil
- Lundi : 10h00-12h30 · Jeudi : 10h00-12h30 · Vendredi : 16h00-19h00
- Téléphone
- 04 74 66 51 13
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les permis de construire à Genouilleux
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Genouilleux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).
1 Où consulter les permis de construire délivrés à Genouilleux ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Genouilleux depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Genouilleux ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Genouilleux ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
5 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Genouilleux.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Genouilleux ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Genouilleux ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Genouilleux. La page commune de Genouilleux offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.