Permis de construire Logement N° 00116916V0002

Permis de construire n° 00116916V0002 à Genouilleux pour 114 m² de logement

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 février 2016

Dossier PC n° 00116916V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Genouilleux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00116916V0002 a été délivré le 15 février 2016.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé. Ce dossier fait partie des 68 permis de construire et déclarations préalables référencés à Genouilleux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

22/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
22/04/2016
Autorisation
15/02/2016
3
Chantier (DOC)
22/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Genouilleux

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Genouilleux Code postal 01090 Identifiant INSEE 01169
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TREVOUX (01600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00116916V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01169 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 février 2016
Date de dépôt 22/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 février 2016, ouverture de chantier le 22 avril 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00116916V0002, déposé en mairie de Genouilleux.

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