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Permis de construire à Genouilleux

Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Genouilleux (01090), dans l'Ain, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 68 autorisations enregistrées entre le 28 janvier 2013 et le 19 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

68

Première date

28 janvier 2013

Dernière date

19 mai 2026

Surface créée (brute)

8 130 m²

Nbre logements

75

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Genouilleux. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Genouilleux

10 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Genouilleux en 2013

10 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Genouilleux en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot Au Pavillon Les Terrasses Du Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement B949 — 550 m² 105 m² 2013/11/15
Adresse Non Renseignée, Genouilleux (01090) PC Logement — — — 126 m² 2013/11/09
Le Haut, Genouilleux (01090) PC Logement B50, B48 — 1 220 m² 158 m² 2013/10/29
Lot Les Terrasses Du Pavillo Au Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement B944 — 600 m² 124 m² 2013/09/06
Lot Les Terrasses Du Pavillon Lot 7, Genouilleux (01090) PC Logement B505, B822P — 571 m² 94 m² 2013/08/30
Vc 5 Le Haut, Genouilleux (01090) DP Locaux B733 Si D Energie Et De E-Communication De L Ain Commune/EPCI 46 m² 9 m² 2013/07/12
Les Hardis, Genouilleux (01090) PC Logement B68, B67 — 12 726 m² 62 m² 2013/07/11
Chateau Gaillard, Genouilleux (01090) PC Logement B941P — 1 006 m² 113 m² 2013/06/17
Chem Des Hardies Le Bourg, Genouilleux (01090) PC Logement B981 — 628 m² 123 m² 2013/06/15
Lot Les Terrasses Du Pavillon Au Pavillon, Genouilleux (01090) PC Logement B952 — 672 m² 101 m² 2013/01/28

1 à 10 sur 10 autorisations

Les permis de construire à Genouilleux

Les dossiers PC/DP consultables à Genouilleux regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Genouilleux

Commune rurale, Genouilleux (01090) compte 650 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 159,0 hab./km². Rattachée administrativement dans l'Ain (01) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 169 à 231 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Val de Saône Centre. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Guéreins (01090) (170 autorisations) et Dracé (69220) (113 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Genouilleux offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Genouilleux

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Genouilleux sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 68 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2017, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 17,6 % du total de la période. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 066 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 75 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 94 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 63 à destination de logement (93 %), 4 pour des locaux d'activité (6 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Genouilleux et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Genouilleux
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 123 m² 1
2025 2 - 2 0 0 206 m² 2
2024 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2023 3 -66,7 % 3 0 0 623 m² 3
2022 9 +125,0 % 9 0 0 974 m² 9
2021 4 +300,0 % 4 0 0 509 m² 4
2020 1 0 % 1 0 0 158 m² 1

Autres types d'autorisations à Genouilleux

Permis d'aménager à Genouilleux

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Genouilleux

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Genouilleux

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Genouilleux.

Guéreins

165 permis de construire

Dracé

105 permis de construire

Taponas

94 permis de construire

Peyzieux-sur-Saône

35 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Genouilleux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Genouilleux

Adresse
50 place de la Mairie, 01090 Genouilleux
Accueil
Lundi : 10h00-12h30 · Jeudi : 10h00-12h30 · Vendredi : 16h00-19h00
Téléphone
04 74 66 51 13
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Genouilleux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Genouilleux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Genouilleux ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Genouilleux depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Genouilleux ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Genouilleux ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
5 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Genouilleux.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Genouilleux ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Genouilleux ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Genouilleux. La page commune de Genouilleux offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.