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Permis de construire à Francheville

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Francheville (69340), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 320 autorisations enregistrées entre le 8 janvier 2013 et le 29 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

320

Première date

8 janvier 2013

Dernière date

29 juillet 2026

Surface créée (brute)

176 680 m²

Nbre logements

1 437

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Francheville. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Francheville

36 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à Francheville en 2021

36 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Francheville en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Des Acacias, Francheville (69340) PC Logement BZ323, BZ43 — 1 645 m² 108 m² 2021/12/31
56 Route De Bruissin, Francheville (69340) PC Logement BY208, BY210 — 1 063 m² 160 m² 2021/12/24
2/4/6 Chemin Des Villas / 67 Che, Francheville (69340) PC Logement BB164, BB173 SCI Utei Les Allees Du Moulin SCI 3 793 m² 3 702 m² 2021/12/21
9002 Imp Des Cailloux, Francheville (69340) PC Logement BP72 — 2 086 m² 204 m² 2021/12/10
7 B Che Du Belvedere, Francheville (69340) PC Logement CC98 — 41 m² 138 m² 2021/12/07
64 B Rte Du Bruissin, Francheville (69340) PC Logement BY113 — 1 244 m² 120 m² 2021/12/06
88 Av Du Chater, Francheville (69340) PC Locaux BM161 Mcdonald's France Société 67 624 m² 471 m² 2021/11/16
6 Rue De La Poste, Francheville (69340) DP Locaux BN88, BN89 — 1 139 m² 76 m² 2021/11/04
15 Rue Des Chaux, Francheville (69340) PC Logement CA47 — 1 123 m² 245 m² 2021/10/11
9 Che De La Pateliere, Francheville (69340) PC Logement BB126 — 1 083 m² 96 m² 2021/10/07
48 Rte Du Pont De Chene, Francheville (69340) PC Logement CD49 — 2 948 m² 420 m² 2021/09/15
7 Chemin De La Pateliere, Francheville (69340) PC Logement BB125 — 849 m² 196 m² 2021/09/03
9 Et Chemin Des Villas, Francheville (69340) PC Logement BB46, BB47 Bsv Promotion SCI 2 265 m² 1 843 m² 2021/09/02
8 Impasse Des Grandes Terres, Francheville (69340) PC Logement BN4, BN5 Francheville Chater SCI 1 798 m² 1 692 m² 2021/08/30
7 Che De La Pateliere, Francheville (69340) PC Logement BB125 — 750 m² 150 m² 2021/08/05
Allee Des Mirabelles, Francheville (69340) PC Logement BO2 Sccv 26 Rue Du Chater SCI 1 258 m² 189 m² 2021/07/29
6 Rue Du Bochu, Francheville (69340) PC Logement BZ158 — 4 297 m² 128 m² 2021/07/28
18 Imp Des Gdes Terres, Francheville (69340) PC Logement BN10, BN8 — 2 900 m² 2 800 m² 2021/07/28
26 Av Du Chater, Francheville (69340) PC Logement BO1 Sccv 26 Rue Du Chater SCI — 1 980 m² 2021/07/28
1 T Chemin Du Toursom, Francheville (69340) PC Logement BR286 — 1 056 m² 149 m² 2021/07/27
6 Rue Du Bochu, Francheville (69340) PC Logement BZ158 Agora Immobilier Société 4 297 m² 311 m² 2021/07/13
40 Avenue De La Table De Pier, Francheville (69340) DP Locaux BA7, BA9 — 41 787 m² 18 247 m² 2021/06/25
33 Rue De Bellissen, Francheville (69340) DP Locaux BH32 Creches De Demain Ouest Société 7 907 m² 144 m² 2021/06/18
12 Grande Rue, Francheville (69340) PC Logement BK86, BK87 — — 2 080 m² 2021/06/03
6 Chemin Du Torey, Francheville (69340) PC Logement BA241 — 274 m² 122 m² 2021/05/25
6 Chemin Du Torey, Francheville (69340) PC Logement BA50, BA51 — 3 771 m² 131 m² 2021/05/25
14 Chemin Des Cailloux, Francheville (69340) PC Logement BP122 — 1 234 m² 345 m² 2021/04/21
64 B Route Du Bruissin, Francheville (69340) PC Logement BY214 — 512 m² 122 m² 2021/04/21
8 Chemin Des Coquilles, Francheville (69340) PC Logement CC249 — 800 m² 119 m² 2021/04/21
53 Chemin Du Moulin Du Got, Francheville (69340) PC Logement BB117, BB214 — — 213 m² 2021/04/21
8 Imp Des Gdes Terres, Francheville (69340) PC Logement BN4, BN5 Francheville Grandes Terres SCI 1 798 m² 1 776 m² 2021/04/01
7 Rue Des Acacias, Francheville (69340) PC Logement BZ323, BZ43 — 1 645 m² 102 m² 2021/03/29
42 Avenue Du Chater, Francheville (69340) DP Locaux BO27 SAS Cafe De Marie Société 1 877 m² 20 m² 2021/03/26
22 Chemin Des Cailloux, Francheville (69340) PC Logement BP83 — 1 297 m² 190 m² 2021/02/24
71 Chemin Du Moulin Du Got, Francheville (69340) PC Logement BB160, BB161 71 Chemin Du Got SCI 1 788 m² 1 734 m² 2021/02/02
22 Chemin Des Cailloux, Francheville (69340) PC Logement BP83 — 1 297 m² 144 m² 2021/02/01

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Les permis de construire à Francheville

Les dossiers PC/DP consultables à Francheville regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Alliade Habitat, Commune De Francheville et Patrimoine & Investissements.

À propos de Francheville

Statistiques des permis de construire à Francheville

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Francheville sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 320 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 36 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 11,3 % du total de la période. Le volume de permis de construire est resté stable en 2025, avec 17 autorisations délivrées, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 107 149 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 1 437 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 75 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 246 à destination de logement (77 %), 65 pour des locaux d'activité (20 %) et 9 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Francheville et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Francheville
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 5 2 1 1 011 m² 6
2025 17 0 % 10 7 0 4 003 m² 33
2024 17 -26,1 % 12 5 0 10 830 m² 35
2023 23 -11,5 % 15 7 1 13 381 m² 71
2022 26 -27,8 % 22 3 1 12 034 m² 131
2021 36 +71,4 % 31 5 0 40 667 m² 284
2020 21 +23,5 % 17 3 1 11 147 m² 120

Autres types d'autorisations à Francheville

Permis de construire dans les communes voisines de Francheville

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Francheville.

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Francheville. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Francheville

Adresse
1 rue du Robert, 69340 Francheville
Accueil
Lundi-Mercredi : 08h30-12h30, 13h45-17h00 · Jeudi : 08h30-12h30 · Vendredi : 08h30-12h30, 13h45-17h00 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
04 78 59 02 66

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Francheville

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Francheville (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Francheville ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Francheville depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Francheville ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Francheville ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Francheville ?
En 2025, 17 permis de construire ont été délivrés à Francheville, un volume stable par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 36 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Francheville.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Francheville ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Francheville, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Alliade Habitat, Commune De Francheville et Patrimoine & Investissements.