basedespermis.fr
Retour à Cours

Permis de construire à Cours

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cours (69470), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 110 autorisations enregistrées entre le 5 février 2013 et le 7 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

110

Première date

5 février 2013

Dernière date

7 août 2026

Surface créée (brute)

29 593 m²

Nbre logements

88

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cours. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Cours

15 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Cours en 2015

7 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cours en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Des Filtres Les Charrieres, Cours (69470) PC Logement AN19 — 846 m² 102 m² 2015/09/11
Rue De Bel Air, Cours (69470) PC Logement AO353, AO364 — 981 m² 103 m² 2015/06/26
3 Petite Rue De La Gare, Cours (69470) PC Logement AB538 — 558 m² 139 m² 2015/04/30
Adresse Non Renseignée, Cours (69470) PC Logement — — — 96 m² 2015/03/27
Chem Des Filtres Les Charri Res, Cours (69470) PC Logement AN19 — 1 673 m² 93 m² 2015/03/24
Ld Vif Coeur, Cours (69470) PC Logement B523, B522 — 2 500 m² 152 m² 2015/02/03
Lot Vercennes, Cours (69470) PC Logement AI832 — 1 067 m² 102 m² 2015/01/13

Permis de construire à Cours en 2013

8 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cours en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Ld En Reins, Cours (69470) PC Logement BH64, AB255 — 29 353 m² 124 m² 2013/10/14
Lotissement Vercennes - Lo, Cours (69470) PC Logement AI831 — 859 m² 91 m² 2013/08/29
Zi Moulin 2 Les Bachasses, Cours (69470) PC Locaux AK316 Parc Immo Cours SCI 3 700 m² 685 m² 2013/07/15
Le Moulin, Cours (69470) PC Locaux B1382, B864 — 13 684 m² 103 m² 2013/05/30
2 Rue Des Rables Lot N 29 - Lotissement Vercennes, Cours (69470) PC Logement AI854 — 917 m² 94 m² 2013/04/02
Z.i. Du Moulin 2, Cours (69470) PC Locaux AK333, AK334 Soc Metallurgique De Cours Société 21 339 m² 3 475 m² 2013/02/25
Rue De La Colline, Cours (69470) PC Logement A199 — 729 m² 95 m² 2013/02/13
Rue De La Colline, Cours (69470) PC Logement AN1166 — 1 515 m² 76 m² 2013/02/05

1 à 15 sur 15 autorisations

Les permis de construire à Cours

Les dossiers PC/DP consultables à Cours regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Cours

Petite commune, Cours (69470) rassemble 4 352 habitants pour une superficie de 19,0 km² (224,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Rhône (69), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA de l'Ouest Rhodanien. Dans le voisinage, Thizy-les-Bourgs (69240) (196 autorisations) et Belmont-de-la-Loire (42670) (64 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cours, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Cours

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cours sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 110 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 17 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,5 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 4 autorisations, en recul de -33,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 358 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 88 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 84 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 64 à destination de logement (58 %), 45 pour des locaux d'activité (41 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cours et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 7 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cours
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 7 - 3 4 0 1 125 m² 3
2025 4 -33,3 % 3 1 0 1 147 m² 5
2024 6 -45,5 % 4 2 0 1 726 m² 11
2023 11 -35,3 % 4 7 0 2 704 m² 11
2022 17 +88,9 % 11 6 0 4 726 m² 11
2021 9 +125,0 % 8 1 0 904 m² 8
2020 4 -20,0 % 2 2 0 399 m² 2

Autres types d'autorisations à Cours

Permis d'aménager à Cours

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Cours

9 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Cours

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Cours.

Thizy-les-Bourgs

163 permis de construire

Belmont-de-la-Loire

64 permis de construire

La Gresle

34 permis de construire

Écoche

22 permis de construire

Sevelinges

18 permis de construire

Saint-Vincent-de-Reins

19 permis de construire

Ranchal

17 permis de construire

Le Cergne

6 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Cours

Retour à la page commune

Rhône (69)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cours. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cours

Adresse
48 place de la Libération, 69470 Cours
Accueil
Lundi-Jeudi : 08h30-12h00 · Vendredi : 08h30-17h00
Téléphone
04 74 89 71 80
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cours

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cours (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cours ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cours depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cours ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cours ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cours ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Cours, soit un recul de -33,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 17 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cours.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cours ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).